Procédure canonique
Collection
Contenus
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L’Ordinaire mestre Tancré. Premier manuel de procédure en français.
DUVAL, Frédéric, 2023 -
La nuit de noces : une histoire sociale et culturelle de l'intimité conjugale (France, années 1800 - années 1920). [Thèse].
SALMON-LIMBADA, Aïcha, 2021 -
Quelques remarques sur la place de l'écrit dans la procédure ecclésiastique au XIIe siècle.
TOCK, Benoît-Michel, 1993 -
Les procédures de nullité du mariage pour impuissance, en France principalement (XVIe-XVIIIe siècle), héritage contemporain.
DARMON, Pierre, 1978 -
Le tribunal de l'impuissance : virilité et défaillances conjugales dans l'ancienne France.
DARMON, Pierre, 1979 -
La procédure criminelle devant les officialités françaises aux XVIIe et XVIIIe siècles.
PEYROUS, Bernard, 1976 -
Le manuel des inquisiteurs.
EYMERICUS - EYMERIC, Nicolaus, 1973 -
La procédure judiciaire d'office dans l'Église jusqu'à l'avènement du pape Innovent III. [XIIe siècle].
DANYOT-DOLIVET, J., 1968 -
Les officialités au Moyen Âge. Étude sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux ecclésiastiques ordinaires en France de 1180 à 1328.
FOURNIER, Paul, 1880 -
Un texte inédit sur la procédure rotale au XIVe siècle.
LEFEBVRE, C., 1961 -
Les sources de droit romain en matière de procédure dans le Décret de Gratien.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Église et autorités. Études d'histoire de droit canonique médiéval.
BASDEVANT-GAUDEMET, Brigitte, 2006 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999