Propriétés foncières et immobilières
Collection
Contenus
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Le foncier en Haïti, un problème à la croisée du droit et de la sociologie.
SAMEDY, Jean-Nerva, 2022 -
La conception de la propriété foncière en Haïti de 1804 à 1986. [Thèse].
WILKENSON FLEURICOUR, Pierre, 2010 -
Droit et pouvoir en Haïti. De l'expérience louverturienne à l'occupation américaine.
CHARLIN, Frédéric (sous la dir. de), 2022 -
Histoire du Domaione des Gilats à Toucy, de 1739 à nos jours. Notes et jalons sur les domaines des familles évoquées, métairies et manœuvreries. [Yonne].
POULET, Marcel, 2005 -
Les grandes propriétés foncière de Neuvy-Grandchamp au début du XXe siècle. [Saône-et-Loire].
PIERRE, Narcisse, 2005 -
Le marché de la terre à Villers-sur-Tholon de 1650 à 1789. [Montholon (Yonne)].
FRANÇOIS, Xavier, 2005 -
Exclusion individuelle ou exclusion collective ? Un concept à l'épreuve d'un "monde-plein" et d'une coutume égalitaire (en Bourgogne rurale au XVIIIe siècle).
DESAIVE, Jean-Paul, 1998 -
Les exclus de la terre en France et au Québec (XVIIe-XXe siècles. La reproduction familiale dans la différence.
GOY, Joseph (sous la dir. de), 1998 -
Un domaine et ses maîtres : le Champ du Feu aux XVIIe et XVIIIe siècle. [Annay-la-Côte (Yonne)].
ROLLEY, Francine, 2005 -
La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].
BOREL, Jean-Philippe, 2013 -
Code de droit agraire romain : références antiques pour le pluralisme et les anciens régimes fonciers.
CHOUQUER, Gérard, 2022 -
Terre et société dans la région d'Amboise de la fin de l'Ancien Régime à l'Empire : recherche sur quelques aspects de l'élaboration et du fonctionnement du lien social. [Thèse].
JOLLET, Anne, 1994 -
Le clergé subalpin et les lois Siccardi. [9 avril et 5 juin 1850].
CASANA, Paola, 2017 -
Le paysan et la terre aux marges de Gascogne et de Languedoc, du milieu du XVIIe siècle au début du XIXe siècle.
MINOVEZ, Jean-Michel, 1999 -
Cultures temporaires et féodalité. Les rotations culturale et l'appropriation du sol dan l'Europe médiévale et moderne.
VIADER, Roland (sous la dir. de), 2014 -
Histoire rurale et archives notariale.
JACQUART, Jean, 1999 -
Levie et son territoire - Familles, propriétés, transmissions culturelles. [Corse du Sud].
GRAZIANI, Antoine-Marie, 2017 -
Le territoire de la Grande Chartreuse (XVIe-XVIIIe siècle). Montage sacrée, montagne profane. [Isère].
PÉPY, Émilie-Anne, 2011 -
Transformations et permanences des pouvoirs dans une société rurale. À propos du Sud du Morvan. [Nièvre].
BONTRON, J;-C., 1976 -
Qui possède la terre à Puligny en 1741 ? {Puligny-Montrachet (Côte-d'Or)].
ALEXANDRE, Jean-Louis, 1978 -
L'emprise immobilière et foncière du chapitre et de la fabrique de l'église Saint-Jean-Baptiste de Chaumont, fin XIIIe siècle. [Haute-Marne].
BEAUDOUIN, André, 1975 -
La propriété rurale en Puisaye et dans le Toucycois sous la féodalité.
Papon, R., 1973 -
Les espaces forestiers et leurs propriétaires en Vexin français (France) aux XIXe et XXe siècles. [Thèse].
MARTINOT, Jen-Paul, 2018 -
Déclaration des biens des communautés (1675). [Enquête de Claude Bouchu, intendant de Bourgogne (1654-1683)]. [2 volumes].
BARBERO, Dominique, 1978 -
Le domaine privé des Hospices de Beaune. [Côte-d'Or].
DUBULLE, Marc, 1979