Propriétés foncières et immobilières
Collection
Contenus
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Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.
GAU-CABÉE, Caroline, 2006 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
La propriété foncière dans le très ancien droit normand (XI-XIIIe siècles). T. 1 : La propriété domaniale.
CARABIE, Robert, 1943 -
Les comtes de Périgord et leur domaine au XIVe siècle.
AVEZOU, Robert, 1925 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Quelques textes relatifs au principe d'inaliénabilité des immeubles et à ses exceptions au Moyen-Âge.
CASTALDO, André, 2003 -
La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle.
ORTOLANI, Marc, 2000 -
Terre et société en Révolution. Approche du lien social dans la région d'Amboise. [Indre-et-Loire]. [Ouvrage].
JOLLET, Anne, 2000 -
Le thème du secret dans les débats sur la publicité foncière au dix-neuvième siècle.
LE ROY, Hervé, 1999 -
Le notaire, le paysan et la terre dans la France méridionale à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
LAFFONT, Jean-Luc (sous la dir. de), 1999 -
La Terre et les paysans en France et en Grande Bretagne du début du XVIIe à la fin du XVIIIe s.
BIANCHI, 1999 -
Mothern [Bas-Rhin] au XVIIIe siècle : l'affaire des terres.
KRIEGER, Charles, 1996 -
Le "Roi juif" de Narbonne.
GRABOÏS, Aryeh, 1997 -
Un "grand domaine" en pays toulousain au milieu du Xe siècle, d'après le testament d'Isarn d'Escatalens.
RUIZ, Philippe, 1998