Propriétés foncières et immobilières
Collection
Contenus
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La terre et les hommes à Terraube [Gers] et en Gascogne centrale aux XVIIe et XVIIIe siècles.
RICAUD-TASTE, Patrice, 2004 -
Propriété foncière et société de Lectoure au début de la Révolution.
FOUCAULT, Didier, 2002 -
L'économie rurale namuroise au bas Moyen Âge, I. La seigneurie foncière.
GÉNICOT, Léopold, 1943 -
Études sur la propriété foncière dans le villes du Moyen Âge et spécialement en Flandre.
DES MAREZ, G., 1898 -
La terre et les hommes en Picardie jusqu'à la fin du XIIIe siècle. [Nouvelle édition].
FOSSIER, Robert, 1987 -
L'évolution de la propriété et du parcellaire à Ittenheim du XVIIIe au XXe siècle. [Bas-Rhin].
METZGER-NIED, A., 1965 -
La communauté rurale dans la France du Centre-Est au XVIIIe siècle.
CLERE (sous la dir. de), Jean-Jacques, 1984 -
La représentation dans la production et l'application du droit. Études de cas dans le droit de propriété foncière au Canada/Québec, en France et au Sénégal.
PLANÇON, Caroline, 2006 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
Le statut des étrangers à la lumière de l'histoire comparative.
GILISSEN, John, 1958 -
Les régimes fonciers en Chine.
MASPERO, Henri, 1959 -
Le régime féodal et la propriété foncière dans la Chine antique.
MASPERO, Henri, 1983 -
Les contre-dons en Poitou et en Provence : ce qu'il en coûte de faire des affaires.
WEINBERGER, Stephen, 2002 -
La rencontre chez Pothier [Joseph-Robert, 1699-1772] des conceptions romaine et féodale de la propriété foncière.
PIRET, A., 1937 -
Le livre du Vaillant des habitants de Luyon [Rhône] en 1388. Estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille.
PHILIPON, E., 1927 -
Essai sur la fortune immobilière de l'abbaye cistercienne de Marmoutier [Bas-Rhin] aux Xe et XIe siècles.
PERRIN, Charles-Edmond, 1935 -
Recherche sur la nature et la répartition de la propriété foncière en Corse de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au milieu du XXe siècle.
DEFRANSESCHI, Jean, 1983 -
Cours d'histoire du droit privé (Anciens pays de droit écrit). Tome IV : Autour de la propriété foncière.
AUBENAS, Roger, 1955 -
La propriété foncière et les tenures urbaines dans la cité d'Évreux du XIe au XVIIIe siècle. [Eure].
MASSIET du BIEST, J., 1955 -
Notice : Immeubles.
MARION, Marcel, 2005 -
Les expressions juridiques du patrimoine de l'abbaye de Montier-en-Der [Haute-Marne] du IXe au XIIIe siècle
GAY, Jean, 2000 -
Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le Comté de Bourgogne (XIIIe-XVe siècle).
GAY, Jean, 1990 -
Notice "Biens".
PATAULT, Anne-Marie, 2003 -
Propos historique sur la nature juridique du navire.
PHILIP-STEPHAN, Alexandra, 2005