Propriétés foncières et immobilières
Collection
Contenus
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Les possessions territoriales de Saint-Germain-des-Prés, du début du IXe au début du XIIe siècle.
LA MOTTE-COLAS, M. de, 1957 -
Recherches sur les biens qu'ont possédés les Aydie du Périgord.
LAFON, Dr., 1958 -
La reconstitution du domaine de la noblesse sarthoise.
GIRAULT, Charles, 1957 -
La noblesse émigrée et ses pertes foncière dans la Sarthe.
GIRAULT, Charles, 1957 -
Production, prix et rentabilité de la terre en Berry au XVIIIe siècle.
GAY, F., 1958 -
Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804. II. La Révolution et la propriété foncière.
GARAUD, Marcel, 1959 -
Études sur la fortune foncière du monastère de Feldbach (Haut-Rhin), depuis sa fondation (en 1145) jusqu'à la fin du XVe siècle.
DUBLED, Henri, 1958 -
La condition de terres à Aubagne [Bouches-du-Rhône] sous Louis XIV.
CHAVE, B., 1959 -
L'exécution sur les immeubles dans le droit intermédiaire.
BUISSON, Bernard, 1959 -
Étude sur le domaine ardennais de la famille des Regnier (Xe siècle).
BERNARD, C., 1957 -
De l'évolution de la propriété foncière en France.
BALLU, P., 1957 -
Affouagements et cadastres en Provence sous l'Ancien Régime. Étude préparatoire à une enquête sur la propriété paysanne.
BAEHREL, René, 1959 -
La campagne et les habitants dans l'œuvre de Honoré de Balzac ; étude des idées de Balzac sur la grande propriété.
BLANCHARD, M., 1931 -
Terrier de la censive de l'Archevêché dans Paris : 1772. Tome troisième, Supplément et index des noms des propriétaires.
DÉRENS (éd. par), Isabelle, 2005 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Les propriété collectives face aux attaques libérales (1750-1914) : Europe occidentale et Amérique latine.
DEMELAS (sous la dir. de), Marie-Danielle, 2003 -
Les paysans et la terre en Dauphiné vers l'an mil.
FALQUE-VERT, Henri, 2004 -
France coloniale et droit de propriété : les concessions en Indochine.
DEROCHE, Alexandre, 2004 -
De la loi sur la transcription du droit de propriété immobilière et des autres droits réels en Grèce.
DAMASCHINO, N., 1857 -
Nouvelles observations sur la loi relative à la transcription.
HUMBERT, G. A., 1855 -
Observations sur le projet de loi portant rétablissement de la transcription.
DUVERDY, Ch., 1855 -
La Cerdagne du XVIIe au XIXe siècles : la famille Vigo, casa, frontières, pouvoir.
BALENT, André, 2003 -
La propriété foncière dans les poèmes homériques.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
L'affièvement des moulins de Jeanne d'Albret aux habitants de Beaumarchés (Gers).
DESTOURNES, Alban, 2005