Propriétés foncières et immobilières
Collection
Contenus
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Le temporel du monastère de Saint-Paul-de-Mausole et la propriété du sol à Saint-Rémy-de-Provence au Moyen Âge. [Bouches-du-Rhône].
LEROY, Edgar, 1961 -
Les propriétés privées de Charles X dans la Vienne : vicissitudes et procès.
LEFRANC, Pierre, 1964 -
La bourgeoisie marchande et la terre à Toulouse au XVIe siècle (1519-1560). [Haute-Garonne].
ESTÈBE, Janine, 1964 -
La fortune urbaine de l'achevêché de Bordeaux. [Gironde].
DEBORD, Pierre, 1964 -
Notes brèves sur les possessions de l'abbaye de Fécamp dans le Mantois. [Fécamp : Seine-Maritime ; Mantes-La-Jolie, Yvelines).
CHARLES, Jacques, 1964 -
Les biens du Val-Saint-Lambert en Laonnais. [Laon, Aisne]
BROUETTE, Émile, 2011 -
L'exploitation du patrimoine du collège de Périgord au XIVe et XVe siècle d'après les comptes. [Toulouse, Haute-Garonne].
ANGLES, Liliane, 1964 -
Les biens de la famille d'Escouloubre au XVIIIe.
FORSTER, M., 1956 -
De la restitution des biens des émigrés.
DARD, H., 1814 -
Mémoire sur l'histoire de la publicité des transferts conventionnels d'immeubles du Ve siècle à la fin de l'Ancien Régime.
BAFFAULIE, J., 1945 -
Traité du domaine de propriété. [3 vol.].
PROUDHON, J.-B., 1939 -
La vente immobilière dans la région aixoise à la fin de l'Ancien Régime et sous la Révolution. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].
FLOREN, R., 1955 -
Le mouvement de la propriété dans un village bourguignon à la fin de l'Ancien Régime.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1948 -
Aperçus sur la fortune et les revenus des princes de Condé à l'aube du XVIIIe siècle.
ROCHE, Daniel, 1967 -
De l'application du cadastre à la détermination exacte des propriétés immobilières et spécialement du système proposé par M. F.-H.-V. Noizet pour l'exécution en France d'un nouveau cadastre.
DELAPALUD, Simon, 1859 -
La société d'habitation de la Martinique, une demi-siècle de formation. [2 vol.].
PETITJEAN-ROGET, Jean, 1980 -
Trois textes bibliques sur les techniques d'acquisition immobilière.
PERRIN, Bernard, 1963 -
Gestion immobilière dans la censive de Saint-Benoît le Bétourné du XIVe au XVIe siècle. [Paris].
BASDEVANT, Brigitte, 1979 -
Un conflit entre la Cour de Cassation et le Conseil d'Etat: l'abolition des droits féodaux et le droit de propriété.
PATAULT, Anne-Marie, 1978 -
La Coutume de Paris outre-mer : l'habitation antillaise sous l'Ancien Régime.
GERAUD-LLORCA, Edith, 1982 -
La détention des terres en Egypte au Ier millénaire avant J.-C.
MENU, Bernadette, 1994 -
Pierre de L'Hommeau (Lhommeau ou Delommeau) (début du XVIe - après 1610). [+ Bibliographie].
SOLEIL, Sylvain, 2007 -
Les "Questions ridicules" : la nature juridique des esclaves de culture aux Antilles.
CASTALDO, André, 2011 -
Propos historiques sur la nature juridique des navires.
CASTALDO, André, 2005 -
Marcel Garaud (1885-1972).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007