Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Aspects inédits de la vie communautaire dans l'Ancienne Corse.

  LAMOTTE, P., 1964

• Les communautés d'habitants dans la principauté de Sedan [XVIe-XVIIe siècles].

  HUBRECHT, Georges, 1964

• Procès en 1684 entre les religieux de Saint-Antoine de Viennois et la communauté de Bramans. [Savoie].

  GROS, L., 1964

• Notes sur les caporaux [<i>caporali</i>] et communautés rurales en Corse aux XIVe et XVe siècles (fin XIVe et XVe siècle).

  CASANOVA, Antoine, 1963

• Une communauté rurale au XVIIIe siècle : Le Plessis-Gassot (Seine-et-Oise). [Val-d'Oise].

  BRUNET, Claude, 1963

• Les communautés paysannes de la région de Thiers [Puy-de-Dôme].

  BIGAY, Alexandre, 1964

• Les ordres, les pays, les villes et les communautés d'habitants.

  OLIVIER-MARTIN, François, 1948

• La taille dans le Comté de Provence. Analyse de quelques procès mus entre nobles et communautés d'habitants au sujet de cet impôt.

  JOURDAN, A., 1953

• Pouvoir local et Révolution, la frontière intérieure.

  DUPUY (sous la dir. de), Roger, 1995

• Déclaration des biens des communautés, 1665- 1670. Vol. 1, Bailliage de Bugey, Bailliage du Pays de Gex. Volume. 2, Bailliage de Bresse

  BARBEROT, Dominique, 1978

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en bourgogne (IV). Les terres communales.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1953

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en Bourgogne (III). La banlieue du village.

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1946

• Étude sur l'ancienne communauté rurale en Bourgogne (I).

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1943

• En Bourgogne : l'état de la communauté rurale (1661-1789). [Assemblées de village, intendance et seigneurs].

  ROOT, Hilton-L., 1982

• Forêts, seigneurs et communautés du dernier siècle de l'Ancien Régime : La mise en œuvre du droit de triage dans la subdélégation d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), au dernier siècle de l'Ancien Régime.

  BLOCAILLE, M., 1973

• Coutumes rédigées et "gens des champs" (Angoumois, Aunis, Saintonge).

  HILAIRE, Jean, 1987

• État des paroisse et communautés du bailliage d'Autun en 1645, d'après le procès-verbal de la visite des feux. [Saône-et-Loire, Côte-d'Or, Nièvre].

  DUMAY, Gabriel, 1876

• Marchés pour la garde des vaches et des porcs de la communauté de Boussey au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  RICHARD, Jean, 1963

• Seigneurie et communautés rurales en Roannais-Brionnais aux XVIIe et XVIIIe siècles.

  DONTENWILL, Serge, 2008

• Les biens communaux et l'exemple de la Vallée d'Anjou (XVe-XVIIIe siècle).

  LEMOINE, Estelle, 2008

• Les pétitions des communautés rurales sur les chemins "finérots" envoyées aux Etats provinciaux de Bourgogne : physiocratie et Lumières dans les villages vers la fin du XVIIIe siècle.

  HAYHOE, Jeremy, 2008

• Réflexions sur les <i>Documents relatifs à la communauté villageoise...</i> et sur l'exemple de documents <i>a priori</i> illisibles et incompréhensibles : les rôles de taille au XVIIe siècle.

  FOLLAIN, Antoine, 2008

• Acte de société pasé entre les habitants bouviers de Sainte-Colombe, le 31 août 1766. [Landes].

  FERRON, Michel, 1963

• Le Bas-Vivarais au XVe siècle : les communautés, la taille et le roi. [2e tirage].

  VALLADIER-CHANTE, Robert, 2003

• Aperçu de la vie économique des communautés de la subdélégation de Colmar aux alentours de 1760. [Haut-Rhin].

  TSCHAEN, Louis, 2006