Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un conflit des interprétations ? Vérité judiciaire et expertise médicale (XIIIe-XIVe siècles). Remarques sur le statut et les effets de la parole médicale chez Jacques de Beauvoir, Guillaume Durand, Bartole et Balde.

  LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, 2020

• <i>Alteri stipulari nemo potest</i> : naissance, vie et mort d'un mythe français du droit des obligations. [Thèse].

  HUYGHE, Mathieu, 2022

• Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  MIMOUNI, Alexandre, 2023

• La transaction pénale du XIIe au XVe siècle : étude de droit savant, de législation et de coutume. [Thèse].

  ECKERT, Raphaël, 2009

• <i>Veritatis adiutor</i> : la procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  MAUSEN, Yves, 2002

• La personne dans le droit savant du XIIe au XVe siècle. [Thèse].

  SCHNEIDER, Élisabeth, 2013

• L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.

  CHADELAT, Catherine, 2006

• L'adoption dans le droit savant du XIIe au XVIe siècle. [Thèse].

  ROUMY, Franck, 1994

• Les donations entre époux : doctrine, coutumes et législation (XIIe-XVIe siècle). [Thèse].

  LAURENT-BONNE, Nicolas, 2012

• L'utilisation du concept de <i>res publica</i> en France du Nord aux Xe, XIe et XIIe siècles.

  SASSIER, Yves, 1992

• À propos d'une lettre de Fulbert de Chartres à Foulque Nerra : un cas de recours au droit savant avant la lettre.

  GUILLOT, Olivier, 1992

• Ordonnances des rois de France et droits savants (XIII-XVe siècles).

  GOURON, André, 1991

• De la Faculté de décrets aux <i>negocia regis</i> : une répétition d'Évrard de Trémaugon (PAris, 1371).

  GIORDANENGO, Gérard, 1992

• L'entourage de Louis VII face aux droits savants : Giraud de Bourges et son <i>Ordo</i>.

  GOURON, André, 1988

• Le droit savant au Moyen Âge et sa vulgarisation.

  FEENSTRA, Robert, 1986

• Le manuscrit 632 de la Sorbonne : à la convergence des droits savants en pays d'Oc.

  GOURON, André, 1985

• L'interprétation de la "loi" dans le droit savant médiéval et dans le droit des PAys-Bas méridionaux (Moyen Âge-XVIIIe siècle).

  GODDING, Philippe, 1978

• Confluence des droits savants et des pratiques juridiques.

  Ouvrage collectif,, 1979

• L'influence des droits savants (romain et canonique) sur les textes de droit coutumier en Occident avant le XVIe siècle.

  GAUDEMET, Jean, 1979

• Contrats nommés et contrats innomés en droit savant.

  BAUD, Jean-Pierre, 1976

• Droit savant et doit pénal à l'époque de Charles Quint.

  GANGHOFFER, Roland, 1973

• L'arbitrage dans la Bourgogne ducale et la Champagne méridionale, du XIIIe au XVe siècle (pratique et droit savant). [Thèse].

  JEANCLOS, Yves, 1971

• Construction de l'Europe : naissance des Universités et diffusion du droit savant.

  Ouvrage collectif,, 2008

• <I>Qui millies allegatur</i>, les allégations du droit savant dans les dossiers du Grand Conseil de Malines (causes septentrionales, ca. 1460-1580). [2 volumes].

  WIJFFELS, A., 2014

• Romanisation du droit privé français (XIIe-XVIIIe siècle).

  WAREMBOURG, Nicolas, 2014