Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Domaine congéable et défrichement dans le Trégor à la fin de l'Ancien Régime (1768-1790).

  DÉBORDÈS, Séverine, 2001

• Histoire de l'expropriation.

  HAROUEL, Jean-Louis, 2000

• Terrier de l'abbaye de Hasmon à Monchy-le-Preux [Pas-de-Calais], au milieu du XVIIIe s.

  VERMEERSH, Daniel, 1997

• Propriété collective et identité communale : les biens communaux en France (1750-1914).

  VIVIER, Nadine, 1998

• Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].

  DOUBLAT, Corinne, 1999

• Terriers de l'ancien Bourbonnais, 1385-1476.

  MORLET, Marie-Thérèse, 1998