Immunités - Immunistes
Collection
Contenus
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Les immunités en droit constitutionnel dans la doctrine publiciste française de 1789 à aujourd’hui. [Thèse].
PONSOT, Frédéric, 2020 -
Immunités, franchises et communes : les libertés dans l'Ouest de la France.
CHÉDEVILLE, André, 1993 -
Les immunités ecclésiastiques (IXe-XIe siècles).
FOVIAUX, Jacques, 1990 -
Le statut juridique de Vézelay des origines à la fin du XIIe siècle. Contribution à l'histoire des privilèges monastiques d'immunité et d'exemption. [Yonne].
SAXER, Abbé Victor, 1956 -
À propos du privilège d'immunité au IVe au IXe siècle.
MAGNOU-NORTIER, E., 1984 -
Les liens de vassalité et les immunités
Ouvrage collectif,, 1983 -
Quelques remarques sur les diplômes d'immunité octroyés par les Carolingiens à l'abbaye de Saint-Germain d'Auxerre. [Yonne].
SASSIER, Yves, 1981 -
De l'immunité ecclésiastique et monastique.
CHAMARD, Dom, 1877 -
De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les <i>territoires coutumiers</i> d'églises en Île-de-France et dans les régions voisines, d'après les diplômes des premiers capétiens (987-1108).
LEMARIGNIER, Jean-François, 1965 -
L'immunité franque.
KROELL, Maurice, 1910 -
Immunités ecclésiastiques.
MAGNIN, É, 1923 -
Un exemple d'immunité pénale : l'asile ecclésiastique.
ALTEROCHE, Bernard d', 2011 -
Les immunités pénales. Actualité d'une question ancienne.
CLÉMENT (sous la dir. de), Gérard, 2011 -
Le diplôme de Charles le Simple accordant l'immunité à l'abbaye de Brogne (27 août 921). [Abbaye Saint-Gérard de Brogne, Mettet, Belgique].
MISONNE, Daniel, 1963 -
Le fondement juridique des privilèges et immunités consulaires.
LIBERA, C., 1959 -
Les immunités en droit de la responsabilité.
GRYNBAUM, Luc, 2004 -
Recueils de la Société Jean Bodin : I. Les liens de vassalité et les imunités (1936).
Société Jean Bodin,, 1936 -
Le grand domaine dans la Russie du Moyen Âge.
ECK, Alexandre, 1949 -
L'aspect iranien du servage.
ADONTZ, Nicolas, 1959 -
La vassalité et les immunités dans la Russie du Moyen Âge.
ECK, Alexandre, 1983 -
Les liens de vassalité et les immunités en Espagne.
VALDEAVELLANO, Luis de, 1983 -
L'immunité dans la monarchie franque.
GANSHOF, François-Louis, 1983 -
La féodalité en Égypte.
PIRENNE, Jacques-Yves, 1983 -
Note sur l'immunité mérovingienne.
LEVILLAIN, Léon, 1927 -
Notice "Responsabilité politique".
BARANGER, Denis, 2003