Domaine congéable (bail à)
Collection
Contenus
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Le bail à domaine congéable des origines à la Révolution. [Thèse].
LE GUINER, Monique, 1949 -
Pons de Verdun (1759-1844), un juriste et poète en Révolution. [Thèse].
LUMBROSO, Nicolas, 2023 -
Espace et territoires ruraux en Cornouaille. [Finistère, Côtes-d'Armor]. [Thèse].
DREYER, Jean-François, 2013 -
Rapport à la terre, conflits et hiérarchies sociales en Basse-Bretagne au XVIIIe siècle. [Domaine congéable]. [Thèse].
GUEGAN, Isabelle, 2018 -
Le <i>precarium</i> romain, la <i>tenancy at will</i> du droit foncier anglais et le bail à domaine congéable des usements bretons, similitudes ou fausses ressemblances ?
GAURIER, Dominique, 2009 -
La situation économique et juridique du Domaine congéable en Basse-Bretagne.
BILY, Charles, 1932 -
Traité du domaine congéable. [Bretagne].
AULANIER, Antoine, 1824 -
François de Rozmar (deuxième moitié du XVIIe siècle). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Mathurin-Jean Le Guével (1750-1827). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Guillaume-Jacques Girard (1729-1821). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Jean Gatechair, sieur de Sabraham (né vers 1590).
HAMON, Thierry, 2007 -
Julien Furic († 1665). [+ bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Charles-Marie Desnos de La Grée (1764-1818). [+ Bibliographie].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007 -
Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Arthur Caris (XVIIIe siècle). [+ Bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007 -
Besné de la Hauteville [fin XVIIIe].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2007 -
Etude historique et critique du bail à domaine congéable dans le département du Morbihan.
LESAGE, P., 1932 -
Le domaine congéable sous la Révolution.
Le LAY, H., 1941