Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le nouveau droit municipal et son application à Langon en 1790. [Gironde].

  SAPALY, André, 1989

• Évolution du droit et de l'administration municipale à Aix-en-Provence, de 1598 à 1692. [Bouches-du-Rhône].

  DUMOULIN, Jacqueline, 1979

• Histoire du droit en Europe jusqu'en 1815.

  MENES, Valérie, 2014

• Connaissance du droit et fonction politique dans les communes toscanes du XIIIe siècle.

  REDON, Odile, 1999

• Le conseil des bourgeois de Nantes : contribution à l'étude du droit municipal en Bretagne. [Loire-Atlantique]. [2 volumes].

  VAILHEN, Jacques, 1965

• Une ville et son droit : Avignon du début du XIIe siècle à 1251. [Vaucluse].

  LEROY, Nicolas, 2008

• Recherches sur les institutions communales en Provence au XVIIIe siècle. [2 volumes].

  DERLANGE, Michel, 1970

• Droit municipal au Moyen Âge. [2 vol.].

  BÉCHARD, F., 2011

• Gabriel de Lurbe († 1613). [+ Bibliographie].

  SAPHORE, Céline, 2007

• Étude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard [Doubs], d'après les documents conservés aux Archives de l'Empire, à la Bibliothèque impériale et aux Archives communales de la Franche-Comté.

  TUETEY, Alexandre, 1867

• Le droit de l’embellissement à Lille sous l’Ancien Régime (1667-1789).

  GLINEUR, Cédric, 2007

• Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal. Artois.

  ESPINAS, Georges, 1934

• Quelques aspects de la vie à Nice [Alpes-Maritimes] au XIIIe siècle d'après les statuts municipaux.

  CARLIN, Maryse, 1990

• Un fragment de loi municipale romaine.

  ESMEIN, Adhémar, 2000

• Aspects de la vie sociale, juridique et municipale à Deir-el-Médineh.

  ALLAM, Shafik, 1996

• Un projet d'édition des chartes-lois du Hainaut médiéval.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2002

• Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchises du Lauraguais.

  RAMIÈRE de FORTANIER, J., 1939

• Droit des foires et droits urbains aux XIIIe et XIVe siècles.

  LAURENT, H., 1932

• Essai sur le droit municipal d'Evian [Haute-Savoie] d'après ses chartes de franchises (1265-XVIIe siècle).

  JOURDAN, (J.), 1939

• Justice criminelle. Procédure et peines dans les villes aux XIIIe et XIVe siècles.

  GRAND, R., 1941

• Notice "Villes".

  PETITET, Sylvain, 2003

• Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. [3 vol.].

  ESPINAS, Georges, 1934

• Les manants dans le droit urbain en Flandres au Moyen Âge.

  ESPINAS, Georges, 1929

• Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence, en matière criminelle de l'échevinage de Nancy [Meurthe-et-Moselle].

  DELCAMBRE, (E.), 1952

• Pouvoirs et droit à Avignon (début XIIe siècle-1251). [Thèse].

  LEROY, Nicolas, 2005