Pouvoir législatif
Collection
Contenus
-
Les fondements du pouvoir législatif et statutaire dans les seigneuries méridionales.
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988 -
De la pairie héréditaire considérée comme pouvoir législatif et comme pouvoir judiciaire et du mode de constitution d'une seconde chambre.
VALETTE, Auguste, 1831 -
L'empire du roi. Idées et croyances politiques en France, XIII-XVe siècles.
KRYNEN, Jacques, 1993 -
Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État.
GOURON (sous la dir. de), André, 1988 -
Du pouvoir législatif en France depuis l'avènement de Philippe le Bel jusqu'en 1789.
PETIET, Raynald, 1891 -
Des origines de l'omnipotence du pouvoir législatif en France.
ROUGIER, Louis, 1963 -
Le prince et la norme : ce que légiférer veut dire.
HOAREAU-DODINEAU (éd. par), Jacqueline, 2007 -
L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire (1789-1799).
ACHAINTRE, Christophe, 2008 -
La souveraineté du roi de France et le pouvoir législatif en Guyenne au début du XIVe siècle.
CHAPLAIS, Pierre, 1963 -
Ordonnances de réforme et pouvoir législatif en France au XIVe siècle (1303-1413).
GAUVARD, Claude, 1988 -
La genèse du législatif dans le duché de Bretagne.
POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1962 -
Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].
MARTIN, Frédéric F., 2010 -
<i>Jus medii eavi...</i> II. <i>Lex jurisdictio</i>. Recherches sur les assemblées judiciaires et législatives, sur les droits et sur les obligations communautaires dans l'Europe des Francs. [2 vol.]
BALON, Joseph, 1960 -
L'union des catholiques et des libéraux, de 1839 à 1847. Étude sur les pouvoir exécutifs et législatif.
LEBAS, C., 1960 -
La notion de norme ayant force de loi dans l'oeuvre de Jacques Cujas.
PREVOST, Xavier, 2009 -
<i>Lex inutilis</i>. Brèves remarques sur l'"<i>operabilitas</i>" dans la doctrine juridique médiévale (XIIIe-XVIe siècle).
LEVELEUX-TEIXEIRA, Corinne, 2009 -
La géographie du pouvoir dans l'Espagne wisigothique.
MARTINAGE, Céline, 2003 -
Le chancelier et la loi au XVIe siècle : d'après l'œuvre d'Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l'Hospital. [Ouvrage].
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2005 -
Le Tribunal de cassation et les pouvoirs sous la Révolution.
HALPERIN, Jean-Louis, 1987 -
Le duc et la loi : héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant : fin IX - 1087. [Ouvrage].
DAVY, Gilduin, 2004 -
<i>Faire loy</i> au royaume de France de Philippe VI à Charles V (1328-1380).
PETIT-RENAUD, Sophie, 2003 -
Le roi législateur : théorie et pratique.
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Concevoir le pouvoir législatif autrement : Henri Queille et le Parlement.
BROQUET, Stéphane, 2003 -
La préparation de la Constitution de 1848. Pouvoir législatif et exécutif.
COHEN, J., 1935 -
Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif en Normandie, des origines à la mort du Conquérant. [Thèse].
DAVY, Guildin, 2001