Rédaction des coutumes
Collection
Contenus
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La dernière rédaction de coutume avant la Révolution : la difficile réformation des usages d'Hattonchâtel [Meuse].
COUDERT, Jean, 1989 -
La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).
REICH, Cyril, 2006 -
Les Phases de la codification et de l'homologation des coutumes dans les XVII provinces des Pays-Bas.
GILISSEN, John, 1950 -
La rédaction des coutumes en Belgique au XVIe et XVIIe siècles.
GILISSEN, John, 1962 -
Coutume, temps, interprétation.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Rédaction des coutumes et codification.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997 -
Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs [Doubs].
SIMON, Jean, 1936 -
L'<I>Histoire du droit françois</i> de l'abbé Claude Fleury (1674).
GODIN, Xavier, 2006 -
Notice : Thou [Famille de].
CONSTANT, Jean-Marie, 2005 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983 -
Le premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes.
FILHOL, René, 1937 -
Notice "Coutumes françaises".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
L'unification des coutumes sous Louis XI.
GANDILHON, René, 1944 -
Article : "Acculturation juridique"
ROULAND, Norbert, 2003 -
Le chancelier Antoine Duprat et la rédaction des coutumes d'Auvergne (1508).
BUISSON, A., 1934 -
Les coutumes du duché de Bourgogne et la rédaction des coutumes de Nivernais de 1464.
CHAMPEAUX, Ernest, 1936 -
Le comté de Romont [Suisse] et la première rédaction bourguignonne des coutumes vaudoises.
CHAMPEAUX, Ernest, 1934 -
Les constitutions et privilèges de la noble nation sicule. Acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale.
KANOLKY, N., 2002 -
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001 -
Sur les plus anciennes rédactions coutumières du Midi : les chartes consulaires d'Arles et d'Avignon. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse].
GOURON, André, 1997