Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'édit des clôtures en Bourgogne. Les troubles agraires (1770-1789).

  SAINT-JACOB, Pierre de, 1935

• Bois et forêts dans la coutume de Nivernais. La critique de Guy Coquille.

  GAY, Jean, 2010

• Antoine-François Delpierre (1764-1854). [+ Bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Un épisode de la "bataille du Pont-Long" : la concession Lassansàa (1770-1772).

  LABORDE, J.-B., 1962

• La prairie de Magny-Lormes [Nièvre], 500 ans de procès. [1450-1892, au sujet du droit de pacage].

  MONIN, chanoine Jules, 1988

• Chasse et pâturage dans les forêts du nord de la France. Pour une archéologie sylvestre (XIe-XVIe siècles).

  DUCEPPE-LAMARRE, François, 2006

• Délinquance et pâturage dans le nord de la Côte-d'Or : l'accident, l'usage et le délit (1830-1850).

  DAVEAU, Fabien, 1998

• La vaine pâture dans les pays de la Meurthe au XIXe siècle (département de la Meurthe puis département de la Meurthe-et-Moselle après 1871).

  COUDERT, Jean, 1967

• Le pâturage au XVIe siècle dans la moitié Nord de la France d'après les « <i>Coutumes</i> ».

  DEVÈZE, Michel, 1967

• Les querelles pastorales entre Béarnais et Bigourdans et les origines des enclaves des Hautes-Pyrénées dans les Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] (fin XIIe-début XIIIe siècle).

  TUCOO-CHALA, Pierre, 1959

• L'irrigation de la prairie des bords de la Saône et le droit à la vaine pâture.

  TOUTON, J.-B., 1960

• Policer et juger soi-même : la meilleur ou la pire des choses. Les questions de pâture en Anjou, des communautés aux municipalités et des juridictions d'Ancien Régime à celles de la France contemporaine. (XVIIe-XIXe siècles).

  FOLLAIN, Antoine, 2003

• La rédaction des usages locaux de Toul [Meurthe-et-Moselle] et du pays Toulois (1741-1747).

  REICH, Cyril, 2006

• Absolutisme et droit pénal.

  GOJOSSO (sous la dir. de), Éric, 2007

• Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.

  GILISSEN, John, 1987

• Droits d'usage et vaine pâture dans l'ancienne Provence et pays circonvoisins.

  PINATEL, J., 1943

• Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution. Milieu, usages, exploitations.

  GEHIN, Philippe, 2005

• Notice : Vaine pâture.

  GRUTER, Édouard, 2005

• Notice : Lies et passeries (+ biblio.).

  DESPLAT, Christian, 2005

• Chronique de l'exerce des droits d'usage dans une illustre propriété : l'étang de Lindre [Moselle].

  HEINTZ, Stéphanie, 2006

• Droits d'usage et Code civil. L'invention d'un hybride juridique.

  GAU-CABÉE, Caroline, 2006

• Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].

  BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005

• La lutte pour l'individualisme agraire dans la France du XVIIIe siècle. Deuxième partie. Conflits et résultats. Troisièmes partie. La Révolution et le "grand œuvre de la propriété".

  BLOCH, Marc, 1930