Conflits de juridictions
Collection
Contenus
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La vice-royauté castillane au Portugal au temps du comte-duc d'Olivares (1620-1640). Le conflit de juridiction comme exercice de la politique.
SCHAUB, Jean-Frédéric, 1995 -
Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'État et de Tribunal des conflits publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928 (Tomes deuxième et troisième).
HAURIOU, Maurice, 2000 -
Le règlement des conflits d'attributions au cours du XIXe siècle (an VIII-1872)
QUINTA, Franck, 2002 -
Le Parlement de Provence, régulateur des conflits de juridiction au XVIIIe.
PÉNA, Marc, 2002 -
Notice : Juridictions (Règlement de juges ou conflits de)
MONNIER, François, 2004 -
Pouvoir royal et justice au parlement de Tournai (1686-1709).
MARTINAGE, Renée, 1996 -
Contre noble Albert de Montfort… Un conflit de juridiction dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CLAVIER, Annick, 2004 -
La juridiction consulaire devant la justice de l'Ancien Régime. Rivalités de conflits avec les autres juridictions.
MATSUMOTO, Emi, 2002 -
Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.
SASSIER, Yves, 2004