Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Conseil des prises sous l’Ancien Régime (XVIIe et XVIIIe siècles). [Thèse].

  DUMAS, Auguste, 1903

• Contribution à l'étude du conseil des prises en France de l'avènement de Louis XVI jusqu'à nos jours. [Thèse].

  MATHONNET, Daniel, 2010

• La guerre de course sous le Consulat et l'Empire à travers la commission des prises du port de Brest. [Finistère].

  CALLAC, Frédéric, 1994

• Saint-Malo pendant le Consulat et l'Empire. Les corsaires (1803-1814).[Ille-et-Vilaine].

  BENAERTS, Louis, 1898

• Une institution d'Ancien régime à l'épreuve de la Révolution : le droit de la guerre de course. [Thèse].

  LE GUELLAFF, Florence, 1996

• La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793-an V). [Finistère].

  BRETON, Roland

• L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].

  AUDRAN, Karine, 2007

• Le Conseil des Prises sous l'Ancien Régime. [Article].

  DUMAS, Auguste, 1905