Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Réflexions sur la jurisprudence des prises maritimes de la seconde guerre mondiale. À propos de la publication du troisième tome du <i>Recueil des décisions du Conseil des prises (années 1953 à 1965)</i>.

  GUTTINGER, Philippe, 1975

• Le port de Boulogne-sur-Mer au XIXe siècle (1815-1914). [Pas-de-Calais].

  OUSTRIC, Georges, 1981

• Les juridictions des prises de 1695 à nos jours.

  MATHONNET, Daniel, 1987

• Du droit de prise, d'hier à aujourd'hui (résumé).

  DARSEL, Joachim, 1960

• Un homme de loi pendant la Révolution, le Girondin Barennes

  BARENNES, Jean, 1937

• Le Conseil des prises sous l’Ancien Régime (XVIIe et XVIIIe siècles). [Thèse].

  DUMAS, Auguste, 1903

• Contribution à l'étude du conseil des prises en France de l'avènement de Louis XVI jusqu'à nos jours. [Thèse].

  MATHONNET, Daniel, 2010

• La guerre de course sous le Consulat et l'Empire à travers la commission des prises du port de Brest. [Finistère].

  CALLAC, Frédéric, 1994

• Saint-Malo pendant le Consulat et l'Empire. Les corsaires (1803-1814).[Ille-et-Vilaine].

  BENAERTS, Louis, 1898

• Une institution d'Ancien régime à l'épreuve de la Révolution : le droit de la guerre de course. [Thèse].

  LE GUELLAFF, Florence, 1996

• La guerre de course et l'application du droit des prises à Brest (1793-an V). [Finistère].

  BRETON, Roland

• L’armement de course d’après le fonds du tribunal de commerce de Saint-Malo, sous la Révolution, le Consulat et l’Empire. [Ille-et-Vilaine].

  AUDRAN, Karine, 2007

• Le Conseil des Prises sous l'Ancien Régime. [Article].

  DUMAS, Auguste, 1905