Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une bataille jugée : la défaite des Saintes (12 avril 1782 ) et le Conseil de guerre de Lorient. [Guadeloupe, Morbihan]. [Thèse].

  HERVÉ, Michel, 2007

• Jugements des conseils de guerre spéciaux de la Grande Armée à charge de conscrits du département de Jemappes 1806-1809. [Belgique].

  DOUCHAMPS-LEFEVRE, Cécile, 1976

• Un procès politique dans la Marine Royale : le conseil de guerre extraordinaire tenu à Lorient en 1783-1783 pour juger la défaire du Comte de Grasse à la Bataille des Saintes (12 avril 1782). [Lorient (Morbihan)].

  BERBOUCHE, Alain, 1996

• La justice militaire en temps de paix : L’activité judiciaire du conseil de guerre de Tours (1875-1913). [Indre-et-Loire]. [Thèse].

  BATTAIS, Boris, 2015

• Le conseil de guerre : illustration de l'organisation d'une justice répressive par la monarchie administrative. [Thèse].

  SEVE, Fabrice : , 1991

• Évasion des prisons du conseil de guerre, épisode de juin 1848.

  LACAMBRE, Dr. C., 1865

• Essai d'analyse des jugements rendus par le conseil de guerre de Marseille (1875-1878). [Bouches-du-Rhône].

  ÉON, Michel, 1981

• Les conseil de guerre de la 10e division sous le Consulat et l'Empire : la justice aux armées de l'intérieur.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1978

• Jugements de conseils de guerre spéciaux de la Grande armée à charge de conscrits du département de Jemmapes (1806-1809).

  DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1976

• Le vocabulaire des ennemis de la Commune (du 28 mai 1871 à juin 1872, à travers les textes des comptes-rendus des conseils de guerre).

  BARAT, Michel, 1971

• Les Communards argonnais devant les conseils de guerre et au bagne.

  BONNET, Serge, 1974

• Les fusillés pour l'exemple (1914-1916) et la campagne des procès en révision (1921-1934).

  BASTIER, Jean, 1998

• La répression des émeutes de juin 1848 et l'abolition de la peine de mort.

  KEHL, Camille, 1965

• Marine et Justice. La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime.

  BERBOUCHE, Alain, 2010

• Gustave Le Poittevin (1856-1930). [+ bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Répertoire numérique détaillé des archives départementales de Vaucluse. Archives des princes de la Principauté, du Parlement et du Conseil de guerre d'Orange.

  HOLLARD, Claude-France, 2005

• Les conseils de guerre judiciaires en France sous l'Ancien Régime.

  SALERIAN-SAUGY, (G.), 1925

• Notice : Conseil de guerre.

  BODINIER, Gilbert, 2005