Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La chambre mi-partie du parlement de Toulouse dite chambre de l’édit de Castres (1579-1679). Naissance et disparition du privilège judiciaire des protestants en Languedoc. [Thèse].

  CAPOT, Stéphane, 1996

• Les immunités en droit constitutionnel dans la doctrine publiciste française de 1789 à aujourd’hui. [Thèse].

  PONSOT, Frédéric, 2020

• Les étudiants et la délinquance au Moyen Âge (XIII-XVe siècle). [Thèse].

  GILLON, Christian, 2017

• La juridiction privilégiée du Magistrat face aux officiers de justice du Prince à Lille, XIVe-XVIIIe siècles. {Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1993

• Les immunités ecclésiastiques (IXe-XIe siècles).

  FOVIAUX, Jacques, 1990

• À propos du privilège militaire et juridiction. L'évolution et la compétence des juridictions militaires en France (1789-1928).

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1981

• Heurs et malheurs d'un privilège des juridictions normandes ordinaires aux XVIIe et XVIIIe siècles : la connaissance des instances de saisie immobilière.

  DANDINE, Elisabeth, 2013

• Le privilège de bannissement de la ville de Tournai devant la chambre criminelle du Parlement à la fin du Moyen Âge. [Belgique].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2007

• Juridiction des évêques et exemptions des réguliers de Sixte IV à l'ouverture du concile de Trente.

  BONHOMME, A. de, 1965

• La violence des étudiants au Moyen Âge.

  CASSAGNES-BROUQUET, Sophie, 2012

• Juridiction des évêque et exemption des réguliers selon le projet de bulle de Paul III <i>Superni dispositione consilii</i>. [XVIe siècle].

  BONHOMME, A., 1966

• Les immunités pénales. Actualité d'une question ancienne.

  CLÉMENT (sous la dir. de), Gérard, 2011

• Un crime passionnel au milieu du XIVe. [Meurtre d'Even Dol, conseiller de Charles V].

  PORTEAU-BITKER, Annick, 1981

• Jacques-Antoine de Lafitte Maria (1632-1703). [+ Bibliographie].

  DESPLAT, Christian, 2007

• Notes sur la jurisprudence toulousaine du XVe siècle en matière de <i>privilegium fori</i>; [Toulouse, Haute-Garonne].

  BOYER, Georges, 1962

• Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.

  SANTUCCI, Marie-Renée, 1988

• Privilèges et droits féodaux dans l'ancienne communauté de Nébias [Aude] (XIIIe-XVIIIe siècles)

  GILBERT, U., 1960

• Le fondement juridique des privilèges et immunités consulaires.

  LIBERA, C., 1959

• Justice pénale et droit des clercs en Europe, XVIe-XVIIIe siècles.

  DURAND (sous la dir. de), Bernard, 2005

• La <i>Charte aux Normands</i> instrument d'une contestation juridique.

  POIREY, Sophie, 2007

• Images de la contestation du pouvoir dans le monde normand (Xe-XVIIIe siècle)

  BOUGY (sous la dir. de), Catherine, 2007

• L'individu face au pouvoir seigneurial d'après les chartes de franchise de Suisse romande au Moyen Âge.

  POUDRET, Jean-François, 1989

• Les status et privilèges des Universités françaises depuis leur fondation jusqu'en 1789 [4 vol.].

  FOURNIER, M., 1890

• Les communes françaises au XIIe siècle. Chartes de commune et chartes de franchises.

  PETIT-DUTAILLIS, Charles, 1944

• Étude sur les privilèges d'exemption et de juridiction ecclésiastique des abbayes normandes depuis les origines jusqu'en 1140.

  LEMARIGNIER, Jean-François, 1937