Droit d'aubaine
Collection
Contenus
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Processus et limites de l'intégration de quelques immigrants dans la France de l'époque moderne : étude des dossiers d'application du droit d'aubaine en Poitou (fin XVIIe - fin XVIIIe siècles)
MUNIER, Julien, 2020 -
Mobilités, institutions et idéologies : les étrangers face au droit d'aubaine dans la France du Grand-Siècle et des Lumières (1648-1789). [Thèse]
HARUKA, Mise-Tase, 2021 -
Histoire du droit de la nationalité française des origines à la veille de la réforme de 1889. [2 volumes].
LÉGIER, Gérard, 2014 -
Savoyards en Valais au XVIIIe siècle. Controverse au sujet du droit d'aubaine. [Suisse romande].
BAUD, J., 1961 -
Sur la citoyenneté et le droit d'aubaine à l'époque moderne. Réponse à Simona Cerutti.
SAHLINS, Peter, 2008 -
Contribution à l'étude des privilèges. Quelques problèmes posés par l'exemption du droit d'aubaine en Flandre maritime au XVIIIe siècle.
VANDENBOSSCHE, André, 1955 -
A qui appartient les biens qui n'appartiennent à personne ? Citoyenneté et droit d'aubaine à l'époque moderne.
CERUTTI, Simona, 2007 -
Le statut des étrangers aux pays-Bas.
FEENSTRA, Robert, 1958 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
Le statut des étrangers à la lumière de l'histoire comparative.
GILISSEN, John, 1958 -
Les rapports entre l'aubaine et la bourgeoisie en Lorraine.
IMBERT, (J.), 1952 -
L'exercice du droit d'aubaine à l'égard des habitants du Hainaut à la fin de l'Ancien Régime.
IMBERT, (J.), 1950 -
Notice : Aubaine.
LÉVY, Jean-Philippe, 2005