Arrêts du Conseil du roi
Collection
Contenus
-
Inventaire des arrêts du Conseil privé : règne de Henri III et Henri IV. Tome III, Index alphabétique général des noms de personnes.
BERTHEAU, Solange, 2007 -
Un recueil d'édits et d'arrêts enregistrés au bailliage de Charolles [Saône-et-Loire].
GRAS, Pierre, 1961 -
Introduction historique à l'étude du droit et des institutions [3e édition].
RIGAUDIÈRE, Albert, 2006 -
Inventaire des arrêts du Conseil d'État du roi (juillet, août, septembre 1732) [2 vol. in-4°].
AGUSSOL, N., 1957 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome II : 1721-1723.
ANTOINE, Michel, 1974 -
Les arrêts du Conseil rendus au XVIIIe siècle pour le département de la marine (1723-1791).
ANTOINE, Michel, 1968 -
Inventaire des arrêts du Conseil du Roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome I : 1715-1720.
ANTOINE, Michel, 1968 -
Archives nationales (France). Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV : arrêts en commandement. Première partie, 1724-1729 ; Seconde partie, 1730-1736 ; Index, 1724-1736 [3 vol.].
Archives nationales,, 2003 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (nov-déc. 1760).
THARASSE, A., 1938 -
Inventaire d'arrêts du Conseil du Roi (janvier-févévrier 1750).
POINSOT, M., 1938 -
Inventaire des arrêts du Conseil du Roi (janvier-février 1730).
PERROT, G., 1937 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (janvier-février 1740).
LABBE, M.-E., 1940 -
Notice : Arrêt du Conseil.
ANTOINE, Michel, 2005 -
L'intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle.
ÉVRARD, Sébastien, 2005 -
La Monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L'esprit des institutions.
CARBASSE, Jean-Marie, 2001