Arrêts du Conseil du roi
Collection
Contenus
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Inventaire des arrêts du Conseil privé. Règne de Henri III et de Henri IV. Tome 2, fascicule 2.
DUMONT, François, 1975 -
Archives nationales. Arrêts du Conseil du roi, règne de Louis XIV. 1°) 20 mai 1643-8 mars 1661.
LE PESANT, Michel, 1976 -
Un arrêt du Conseil concernant Toulouse (1723). [Haute-Garonne].
PROUZAT, Paul, 1970 -
Inventaire des arrêts du Conseil privé. Règne de Henri III et de Henri IV. Tome 2, fascicule 1. [1591-1602].
DUMONT, François, 1971 -
Inventaire des arrêts du Conseil Privé (règne de Henri III et de Henri IV). Tome I.
DUMONT, François, 1969 -
Les arrêts en finance rapportés au Conseil du roi en juillet 1777. Inventaire accompagné d'une esquisse sur la jurisprudence du Conseil en matière d'eaux et forêts. [2 volumes].
PAQUIN, Simone, 1968 -
Inventaire des arrêts de finances rapportés au Conseil du roi les 12 et 18 août 1777.
FLÉE, Catherine, 1968 -
Les arrêts en finances rendus au Conseil du roi les 21 et 27 octobre 1777.
ARVEILER, André, 1968 -
<i>Arrêts du Grand conseil portant dispense du marc d'or de noblesse</i>. En appendice : <i>Édit du roi pour confirmation des anoblis depuis 1715</i>.
ROTON, Robert de, 2009 -
Réactionnaires et politiques devant la crise coloniale : un mémoire de Bertrand de Molleville sur l'arrêt du Conseil du 30 août 1784.
LEGENDRE, Pierre, 1964 -
Les arrêts du Conseil sous l'Ancien Régime.
ESMONIN, Edmond, 1964 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 19 septembre au 29 octobre 1775.
VERDIER, M., 1952 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (1er janvier-15 février 1775).
LE GUILCHER, J., 1950 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (16 février-31 mars 1775).
LEBEY, G., 1950 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (mars-avril 1760).
GOSSET, J., 1938 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (janvier-février 1771).
GAILLARD, G., 1944 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (1er avril au 15 mai 1775).
FRAISSE, J., 1950 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi (juillet-août 1760).
COUSIN, C., 1949 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 15 mai au 30 juin 1775.
CLARET, M., 1951 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi du 7 novembre au 6 décembre 1775 et aspects de la voirie en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
BRUN, P., 1955 -
Relevé des arrêts du Conseil d'État du Roi : janvier-février 1776.
AMBLARD, Y., 1949 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi : avril-juin 1740.
SAINT-BAUZEL, J., 1948 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi : janvier-février-mars 1749.
MARTINET, F., 1949 -
Inventaire des arrêts du Conseil du roi : janvier-février 1751.
CROISSANT, P., 1944 -
Les mentions hors teneur des arrêts du Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
HEMERY, Bernard, 1977