Cours souveraines (v. juridictions et tribunaux)
Collection
Contenus
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Note d'orientation des recherches sur les cours souveraines particulièrement au XVIIIe siècle.
EGRET, Jean, 1964 -
Histoire, actes et remontrances des Parlements de France : Chambres des comptes, Cours des aides et autres cours souveraines depuis 1461 jusqu'à leur suppression. [2 volumes].
DUFEY, Pierre-Joseph Spiridion, 1978 -
Les fidélités successives d'un juriste lorrain: la carrière d'Antoine-Charles Pillement de Russange (1659-1720).
COUDERT, Jean, 2011 -
La résolution des conflits et les difficultés que rencontre le Parlement de Paris à juguler les anciennes pratiques au milieu du XVe siècle.
GAUVARD, Claude, 2011 -
Les fidélités successives d'un juriste lorrain : la carrière d'Antoine-Charles Pillement de Russange (1659-1720).
COUDERT, Jean, 2011 -
Des anciennes juridictions aristocratiques aux cours souveraines. Le retard lorrain.
COUDERT, Jean, 2011 -
Pierre de Miraulmont (1550-1611).
ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2007 -
Le droit d'enregistrement des Cours souveraines sous Louis XIII.
KADLEC, Lauriane, 2008