Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• "<i>Durus carcer aut tortura</i> ?" La mise au secret et la recherche de l'aveu dans la procédure pénale française (fin XVIe-fin XIXe s.).

  ASTAING, Antoine, 2002

• La procédure criminelle dans les <i>Decisiones</i> de Michel de Vilar-Reynalt, avocat général au conseil souverain de Roussillon (fin XVIIe-début XVIIIe s.)

  ASTAING, Antoine, 1999

• La perception par les milieux judiciaires de l'erreur <i>in favorem</i> au XIXe siècle.

  ASTAING, Antoine, 1998

• Gestion criminelle et protection judiciaire dans la France d'Ancien Régime : le parlement de Toulouse [Haute-Garonne] au XVIIIe siècle

  CASTAN, Yves, 1996

• Le conseil souverain de Roussillon, gardien de l'ordonnance de 1670.

  ASTAING, Antoine, 1996

• Les premiers arrêts criminels du parlement de Toulouse [Haute-Garonne].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1996

• Les origines de l'appel comme d'abus.

  GÉNESTAL, R., 1950

• La cassation sous l'Ancien régime.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990

• Notice "Recours (Voies de)".

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003

• Notice "Procédure pénale".

  MAISTRE du CHAMBON, Patrick, 2003

• Notice "Procédure".

  CADIET, Loïc, 2003

• Notice "Langue française".

  SOLEIL, Sylvain, 2003

• Essai de lecture juridique du roman médiéval : le champion du droit chez Chrétien de Troyes.

  GUYON, Gérard, 1999

• Proximité des procédures et proximité des peines dans la justice de l'ancien droit.

  GUYON, Gérard, 1999

• L'information criminelle et la détention avant jugement du XIIIe au XVIIIe siècle.

  GUYON, Gérard, 1985

• La torture et le Droit.

  GUYON, Gérard, 1976

• Les monitoires à fin de révélations dans la procédure séculière.

  DUPONT, Paul, 1930

• La procédure du duel judiciaire dans l'ancien droit coutumier bordelais.

  GUYON, Gérard, 1974

• Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].

  PILLET, Stéphane, 2005

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004

• La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Autour du "Stilus Curie" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel en Parlement.

  PÉRALBA, Sophie, 2004

• "Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).

  MAUSEN, Yves-Bernard, 2006

• Les chemins du jugement : la procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècles). [Article].

  ARCHAN, Christophe, 2004

• Regards sur l'historiographie procédurale : à propos de cinq thèses récentes...

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2004