Procédure pénale
Collection
Contenus
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La cassation sous l'Ancien régime.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
"Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2008 -
L'inéxorable anéantissement des droits de la défense sous Vichy.
BOURGUET, Mariannick, 2009 -
Une défense "clandestine"? Note sur la prohibition des conseils dans le procès criminel de la fin de l'Ancien Régime.
ASTAING, Antoine, 2009 -
L'avocat et la défense pénale.
BOULOC, Bernard, 2010 -
<i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.
anonyme,, 2009 -
Procéder : pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?
HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (sous la dir. de), 2006 -
L'avocat dans la procédure des anciennes coutumes médiévales bordelaises.
GUYON, Gérard D., 2008 -
Un procès en « infanticide » à Lille en 1789 : l'affaire Marie-Christine Vermont. [Nord].
DEMARS-SION, Véronique, 2001 -
La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.
BEPOIX, Sylvie, 2006 -
L'opinion de Goswin de Fierlant [1735-1804] sur les preuves en matière criminelle.
BOSCH, Jan Willem, 1965 -
Documents au sujet de la torture : correspondance du Conseil de Flandre avec les gouverneurs généraux (1781-1784).
DU BOIS, A., 1894 -
La torture aux Pays-Bas Autrichiens pendant le XVIIIe siècle. Son application, ses partisans et ses adversaires, son abolition.
HUBERT, E., 1897 -
Les projets de réforme de la procédure criminelle aux Pays-Bas au XVIIIe siècles; Remarques comparatives.
BOSCH, J.-W., 1954 -
Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).
SIMON, J., 1921 -
Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].
HAŸ, Ginette, 2002 -
Parole d'avocat... Remarques sur la plaidoirie pénale, de la fin de l'Ancien Régime à la Révolution.
ROYER, Jean-Pierre, 1993 -
Protection pénale des mineurs en Suisse.
VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, 1977 -
« Les ordonnances de plaidoyer de bouche et par escript » des frères Maucreux (BnF, Ms. fr. 19832).
PILLET, Stéphane, 2006 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 1882 -
Les origines médiévales du ministère public.
LEYTE, Guillaume, 2000 -
Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.
GILISSEN, John, 1958 -
Procéder... à la synthèse.
MÉTAIRIE, Guillaume, 2006 -
L'expertise médicale dans le procès d'infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2004