Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Documents au sujet de la torture : correspondance du Conseil de Flandre avec les gouverneurs généraux (1781-1784).

  DU BOIS, A., 1894

• La torture aux Pays-Bas Autrichiens pendant le XVIIIe siècle. Son application, ses partisans et ses adversaires, son abolition.

  HUBERT, E., 1897

• Les projets de réforme de la procédure criminelle aux Pays-Bas au XVIIIe siècles; Remarques comparatives.

  BOSCH, J.-W., 1954

• Organisation et style du Grand Conseil de Malines [avec en annexe] : La Procédure Criminelle sous l'Ancien Régime (Grand Conseil de Malines).

  SIMON, J., 1921

• Les fourches patibulaires de Lens [Pas-de-Calais].

  HAŸ, Ginette, 2002

• Parole d'avocat... Remarques sur la plaidoirie pénale, de la fin de l'Ancien Régime à la Révolution.

  ROYER, Jean-Pierre, 1993

• Protection pénale des mineurs en Suisse.

  VEILLARD-CYBULSKA, Henryka, 1977

• « Les ordonnances de plaidoyer de bouche et par escript » des frères Maucreux (BnF, Ms. fr. 19832).

  PILLET, Stéphane, 2006

• Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoriale depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

  ESMEIN, Adhémar, 1882

• Les origines médiévales du ministère public.

  LEYTE, Guillaume, 2000

• Le statut des étrangers en Belgique du XIIIe au XXe siècle.

  GILISSEN, John, 1958

• Procéder... à la synthèse.

  MÉTAIRIE, Guillaume, 2006

• L'expertise médicale dans le procès d'infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2004

• Du surnaturel au rationnel aux XVIIe et XVIIIe siècle. Le rituel des gestes de l'épreuve du cadavre dans la procédure criminelle.

  PLESSIS-BUISSET, Christiane, 2006

• Rituels et voix vive des avocats au Parlement de Paris dans les causes criminelles, à la fin du Moyen Âge

  GAUVARD, Claude, 2006

• Observations sur la richesses des fonds des bailliages.

  LESAGE, Virginie, 2004

• Un nouveau style du Parlement de Paris.

  OURLIAC, Paul, 1937

• Le recours au roi dans les pays du Sud-Ouest de la mouvance aux XIIIe et XIVe siècles. L'appel <i>a gravamine</i> et la simple querelle et leurs origines romano-canoniques.

  MOREL, Henri, 1955

• Une commission rogatoire internationale en 1395.

  MIROT, Léon, 1927

• Le jugement de Dieu ou duel judiciaire au Moyen Âge en Burgondie – Romandie.

  MERCIER, R., 1948

• La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.

  LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001

• Notice : Procédure criminelle.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2005

• Notice : Droit (Le) et le fait.

  BLUCHE, François, 2005

• Notice : Procédure criminelle (+ biblio.).

  LAINGUI, André, 2005

• Les muets volontaires dans la procédure pénale française de l'époque moderne et contemporaine.

  ASTAING, Antoine, 2002