Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Suspicion et récusation des juges dans le procès pénal d'Ancien Régime.

  DURAND, Bernard, 1996

• Eudes de Sens (<i>de Senonis, Senonensis</i>), dit de Saint-Sauveur (deuxième moitié du XIIIe siècle - mort avant 1334). [+ Bibliographie].

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2007

• La justice pénale en France. Dimension historique et européenne.

  JEANCLOS, Yves, 2011

• Jean-André Roux

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• La législation pénale de la France au XVIe au XIXe siècle.

  JEANCLOS, Yves, 1996

• Gustave Le Poittevin (1856-1930). [+ bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Faustin Hélie (1799-1884). [+ Bibliographie].

  MARTINAGE, Renée, 2007

• François-Pierre Gillet (1648-1720).

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• Jean-René Garraud (1849-1930). [+ Bibliographie].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007

• Pierre (Peter, <i>Petrus</i>) Denais (Denays, <i>Denaisius</i>) (1560-1610). [+ Bibliographie].

  PFISTER, Laurent, 2007

• Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard (1760-1829). [+ bibliographie].

  LENOËL, Pierre, 2007

• Jacques Berriat-Saint-Prix (1769-1845). [+ Bibliographie].

  CHIANÉA, Gérard, 2007

• Pierre Ayrault (<i>Aerodius</i>) (1538-1601). [+ Bibliographie].

  SAPHORE, Céline, 2007

• La cassation sous l'Ancien régime.

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• "Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.

  PIANT, Hervé, 2008

• L'inéxorable anéantissement des droits de la défense sous Vichy.

  BOURGUET, Mariannick, 2009

• Une défense "clandestine"? Note sur la prohibition des conseils dans le procès criminel de la fin de l'Ancien Régime.

  ASTAING, Antoine, 2009

• L'avocat et la défense pénale.

  BOULOC, Bernard, 2010

• <i>Liber amicorum</i> Vincent Durtette.

  anonyme,, 2009

• Procéder : pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline (sous la dir. de), 2006

• L'avocat dans la procédure des anciennes coutumes médiévales bordelaises.

  GUYON, Gérard D., 2008

• Un procès en « infanticide » à Lille en 1789 : l'affaire Marie-Christine Vermont. [Nord].

  DEMARS-SION, Véronique, 2001

• La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Une approche de la justice comtale en Bourgogne au début du XVe siècle à travers les livres de comptes : procédure, délits et sanctions.

  BEPOIX, Sylvie, 2006

• L'opinion de Goswin de Fierlant [1735-1804] sur les preuves en matière criminelle.

  BOSCH, Jan Willem, 1965