Procédure pénale
Collection
Contenus
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Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique angevine.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2010 -
Rationalité et irrationalité des procédures autour de l'an mil : le duel judiciaire en Italie.
BOUGARD, François, 2003 -
La procédure criminelle au XVIIIe siècle : l'enseignement des archives bretonnes.
MER, Louis-Bernard, 1985 -
Comment obtenir un aveu ? Étude des confessions des auteurs d'un meurtre commis à Paris en 1332.
VINCENT-CASSY, Mireille, 1986 -
La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition.
TARDIF, Adolphe, 1885 -
Solidarité familiale et procédure criminelle au Moyen Âge : la procédure ordinaire au XIVe siècle.
BONGERT, Yvonne, 1979 -
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.
AUBERT, Félix, 1915 -
Un registre de la cour criminelle de Mireval. [Hérault].
SHERWOOD, M., 1941 -
Registre criminel du Châtelet de Paris du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392. [2 volumes].
DUPLÈS-AGIER (édité par), H., 1861 -
Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350).
LANGLOIS, Monique, 1971 -
Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.
GUILHIERMOZ, Paul, 1902 -
<i>Stilus Curie Parlamenti</i>.
DU BREUIL, Guillaume, 1909 -
Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris].
AUBERT, Félix, 1908 -
Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Tome I : son organisation, sa compétence et ses attribution, Tome II, Procédure.
AUBERT, Félix, 1894 -
Code de la presse : liberté de la presse, diffamation, droit de réponse, injure, outrage, procédure. [2e édition].
TOULEMON, André, 1964 -
Principes généraux de la procédure pénale (XVIIe-XVIIIe siècles).
IMBERT, Jean, 1964 -
La torture judiciaire dans la France de l'Ancien Régime : Lumières sur la question.
WENZEL, Éric, 2011 -
Le rôle du juge d'instruction (1808-2008). Actualité et prospective.
DUPARC, Caroline, 2008 -
La question de l'instruction criminelle dans le Code de procédure pénale de Piémont-Sardaigne du 20 novembre 1859.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008 -
"Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).
SOLEIL, Sylvain, 2008 -
Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.
MONTI, Annamaria, 2008 -
"Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.
BOUGLE-LE ROUX, Claire, 2008 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II. Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe. Législation procédurale et enjeux politiques.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2008 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005