Procédure pénale
Collection
Contenus
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Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle.
DARESTE, Rodolphe, 1892 -
L'esprit vivifiant de la procédure au Châtelet sous les premiers Valois, ou les prévôts de Paris au service de la justice.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2012 -
Prison ouverte, prison fermée. Les règles procédurales de la détention préventive sous les premiers Valois devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2011 -
Le privilège de clergie devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.
CARBONNIÈRES, Louis de, 1999 -
Les origines de la torture judiciaire en France du XIIe au début du XVe siècle.
CARBASSE, Jean-Marie, 2002 -
La procédure du Parlement au XIVe siècle.
BEAUDOIN, Edmond, 1893 -
Les sources de la procédure au Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII.
AUBERT, Félix, 1890 -
Les archives criminelles du Parlement de Paris.
LANGLOIS, Monique, 1984 -
Style du Parlement de Paris
BREUIL, Guillaume du, 2011 -
Le témoignage des personnes agées.
SCHMOECKEL, Mathias, 2012 -
La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l'époque médiévale.
MAUSEN, Yves, 2012 -
L'influence de la victime sur l'action publique. Les origines de la solution du Code d'instruction criminelle de 1808.
ECKERT, R., 2009 -
Déontologie du juge et droits de la défense : quelques pistes dans la procédure criminelle d'Ancien Régime.
DURAND, Bernard, 1994 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe et XVIIIe siècles) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
ASTAING, Antoine, 1999 -
Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].
PORRET, Michel, 2008 -
Les règlements du parlement de Bordeaux aux XVIe-XVIIIe siècles. [Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
La coutume et la romanisation du droit pénal.
GUYON, Gérard, 2012 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 2010 -
L'innocence judiciaire.
INCHAUSPÉ, Dominique, 2012 -
La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés. [T.III].
HAUTEBERT, Joël, 2011 -
Ordinaire, extraordinaire. Quelques remarques sur les avatars d'une distinction romaine dans l'ancienne procédure française.
anonyme,, 2006 -
La torture en France du XIIe siècle au début du XIVe.
CARBASSE, Jean-Marie, 2002 -
Aspects historiques de l'instruction pénale.
CARBASSE, Jean-Marie, 2012 -
Un traité de procédure du début du XIIIe siècle : <i>l'ordo judiciorum "Sapientiam affectant omnes"</i>.
CARBASSE, Jean-Marie, 1979 -
Le règlement amiable des conflits, complément de la procédure criminelle au XVIIIe siècle.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2006