Procédure pénale
Collection
Contenus
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Vingt ans de procédure pour le vol d'une jument en 1815.
MASSIE, J.-F., 1971 -
Faustin Hélie (1799-1884) : essai sur son système et sur ses principes réformateurs.
HÉLIE, H., 1971 -
Étude sur la procédure par contumace en Poitou au XVIe siècle : le procès de Claude de Beaulau et l'adjudication de la seigneurie de Fernay (1578-1605).
JUBERT, Gérard, 1969 -
L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808. [Thèse].
DESCHARMES, René, 1907 -
Une révolution permanente : la réforme de la procédure pénale française (1780-1958).
LAINGUI, André, 2010 -
Le procès de Louis XVI : l'accusation et la procédure.
LAINGUI, André, 1993 -
La phase préparatoire du procès pénal. Rapport historique.
LAINGUI, André, 1985 -
La phase décisoire du procès pénal en droit comparé. Rapport historique.
LAINGUI, André, 1986 -
De la déclaration orale du témoin à sa restitution écrite par le commissaire et son clerc à Paris au XVIIIe siècle.
WALLE, Sandrine, 2003 -
La citadelle assiégée : justice pénale et presse au XIXe siècle.
SANTUCCI, Marie-Renée, 1994 -
Sexe et témoignage. Sociabilités et solidarités féminines et masculines dans les témoignages en justice.
QUÉNIART, Jean, 2003 -
Le prix de la vérité : témoignage, argent et vérité dans la justice française d'Ancien Régime. Une analyse de la "taxe" des témoins.
PIANT, Hervé, 2003 -
"Témoin, il m'a tué !". Les témoins de la violence au XVIIIe siècle, entre intervention et réticences à déposer.
MARTIN, Daniel, 2003 -
La gauche et la justice pénale (1870-1940).
LOGEAY, Sandrine, 1988 -
Trente mille témoins dans les registres de l'information criminelle bas-normandes (1650-1850).
LETHUILLIER, Jean-Pierre, 2003 -
À propos de la "commisération abusive" du jury criminel de la Révolution.
LANDRON, Gilles, 1994 -
Histoire de la justice et de la pénalité dans le Rouergue.
LANÇON, René, 1982 -
L'instrumentalisation de la preuve testimoniale par la procédure pénale.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
La procédure criminelle entre permanence et réforme.
FAYOLLE, Bernard, 2001 -
Sur la scène du délit dans le Paris populaire du XVIIIe siècle : témoin ou acteur ?
COHEN, Déborah, 2003 -
Paroles de témoins : certitude morale ou preuve légale ? Les procédures genevoises au siècle des Lumières. [Genève (Suisse romande)].
BRIEGEL, Françoise, 2003 -
Histoire du droit pénal. Tome 1 : <i>Le droit pénal</i>. Tome II : <i>La procédure criminelle</i>.
LAINGUI, André, 2000 -
Savoir pragmatique de la police et preuves formelles de la justice : deux modes d'appréhension du crime dans le Paris du XVIIIe siècle.
COHEN, Déborah, 2008 -
L'instruction de l'affaire Gasnier : un cas de « torture judiciaire » dans la France du XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2007 -
La paix par la justice. Les modes alternatifs de règlement des conflits au cœur de la procédure et de la doctrine française d'Ancien Régime.
WENZEL, Éric, 2011