Procédure pénale
Collection
Contenus
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La sellette... sur la sellette, ou les vicissitudes d'un séculaire instrument de la justice criminelle au temps des Lumières.
WENZEL, Éric, 2007 -
La violence judiciaire à Dijon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1993 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Contribution à l'histoire de l'enseignement du droit. Le traité de procédure d'Hugues Girard.
PETITJEAN, Michel, 1997 -
La justice criminelle en Nouvelle France (1670-1760).
WENZEL, Éric, 2012 -
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
WENZEL, Éric, 2001 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
De la rébellion à l'hérésie. Les procédure pontificales contre les rebelles de l'Église en Italie au début du XIVe siècle.
PARENT, Sylvain, 2010 -
Rituels et procédure. Entre rituel et religion.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Le lieutenant criminel au XVIIIe siècle, ancêtre du juge d'instruction.
GARNOT, Benoît, 2010 -
Erreurs judiciaires et procédure pénale en France dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 2004 -
C'est la faute à Voltaire... - Une imposture intellectuelle ?
GARNOT, Benoît, 2009 -
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].
DORTHE, Lionel, 2012 -
Note sur la preuve dans la procédure en ca de flagrant délit en droit franc.
GANSHOF, François-Louis, 1967 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Injuste justice ? La dynamique pénale au XXIe siècle.
JEAUCLOS, Yves, 2013 -
L'empoisonnement en cour d'assises dans le département de la Sarthe (1811-1896).
LE BELLEC, Barbara, 1997 -
La procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, son influence sur les législations qui l'ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
DETOURBET, Edmond, 1881 -
La vision de la procédure selon Pierre Gilbert de Voisins.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2006 -
Adresser sa plainte au Parlement de Paris au XVIe siècle.
HOULLEMARE, Marie, 2008 -
Le système de l'élargissement sous caution en droit criminel français aux XIIIe et XIVe siècle.
PORTEAU-BITKER, Annick, 1971 -
<i>Pugio malignitatis</i>. Violence du procès et prudence de la procédure.
MAUSEN, Yves, 2010 -
Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil. [Guillaume du Breuil].
LOT, Henri, 1963 -
Le <i>Roi</i> et <i>Nous</i>. Procédure et genèse de l'État aux XIIIe et XIVe siècles.
HILAIRE, Jean, 1992 -
Détecter et prouver la fausseté au Parlement de Paris à la fin du Moyen Âge.
FIANU, Kouky, 1995