Procédure pénale
Collection
Contenus
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Les chemins du jugement. La procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècle). [Thèse].
ARCHAN, Christophe, 2001 -
Le contrôle judiciaire de l'internement des aliénés à Lille [Nord] dans la première moitié du XVIIIe siècle (1706-1751).
LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2004 -
Ernest Constans, ami de l'inculpé.
RANOUIL, Pierre-Charles, 2004 -
La recherche dans les archives judiciaires. La procédure correctionnelle. [Alpes-Maritimes, XXe siècle].
LACROIX, Jean-Bernard, 2000 -
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].
ASTAING, Antoine, 1997