Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le duel à Nice au XIXe siècle, cadre juridique et répression judiciaire. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2005

• L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  ORTOLANI, Marc, 2001

• <i>Inquisitiones et recognitiones</i>. Le nouveau système des preuves à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1950

• L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1941

• Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.

  BESNIER, Robert, 1941

• Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).

  AUBENAS, Roger, 1931

• Secret et justice, les fondements historiques du secret de l'instruction.

  CARBASSE, Jean-Marie, 2000

• Ecriture et oralité en droit grec.

  GAGARIN, Michael, 2001

• L'accès à la justice dans la perspective de l'histoire du droit.

  RENAUT, Hélène, 2000

• La procédure criminelle sous le règne de Constantin.

  RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427

• La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.

  DEMARS-SION, Véronique, 2004

• Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].

  WENZEL, Éric, 1999

• La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).

  WENZEL, Eric, 2000

• Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].

  PERALBA, Sophie, 2002

• La procédure criminelle devant le Parlement de Paris au XIVe siècle.

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2000

• Les chemins du jugement. La procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècle). [Thèse].

  ARCHAN, Christophe, 2001

• Le contrôle judiciaire de l'internement des aliénés à Lille [Nord] dans la première moitié du XVIIIe siècle (1706-1751).

  LE MARCH'HADOUR, Tanguy, 2004

• Ernest Constans, ami de l'inculpé.

  RANOUIL, Pierre-Charles, 2004

• La recherche dans les archives judiciaires. La procédure correctionnelle. [Alpes-Maritimes, XXe siècle].

  LACROIX, Jean-Bernard, 2000

• Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle) : audace et pusillanimité de la doctrine pénale française. [Thèse].

  ASTAING, Antoine, 1997