Procédure pénale
Collection
Contenus
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La torture et le Droit.
GUYON, Gérard, 1976 -
Les monitoires à fin de révélations dans la procédure séculière.
DUPONT, Paul, 1930 -
La procédure du duel judiciaire dans l'ancien droit coutumier bordelais.
GUYON, Gérard, 1974 -
Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].
PILLET, Stéphane, 2005 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime. Étude de la pratique judiciaire angevine. [Article].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2004 -
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle [Présentation].
CARBONNIÈRES, Louis de, 2004 -
Autour du "Stilus Curie" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel en Parlement.
PÉRALBA, Sophie, 2004 -
"Veritatis adiutor". La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (XIIe-XIVe siècles).
MAUSEN, Yves-Bernard, 2006 -
Les chemins du jugement : la procédure dans l'ancien droit irlandais (VIIe-VIIIe siècles). [Article].
ARCHAN, Christophe, 2004 -
Regards sur l'historiographie procédurale : à propos de cinq thèses récentes...
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
Le duel à Nice au XIXe siècle, cadre juridique et répression judiciaire. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2005 -
L'infanticide devant la Sénat de Nice sous la Restauration. [Alpes-Maritimes].
ORTOLANI, Marc, 2001 -
<i>Inquisitiones et recognitiones</i>. Le nouveau système des preuves à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1950 -
L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
Note sur quelques formulaires notariaux et styles de procédure civile et criminelle, tirés des archives de Provence et du comté Venaissin (1294-1539).
AUBENAS, Roger, 1931 -
Secret et justice, les fondements historiques du secret de l'instruction.
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
Ecriture et oralité en droit grec.
GAGARIN, Michael, 2001 -
L'accès à la justice dans la perspective de l'histoire du droit.
RENAUT, Hélène, 2000 -
La procédure criminelle sous le règne de Constantin.
RIVIERE, Yann, 2000, tome 78, p. 401-427 -
La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage.
DEMARS-SION, Véronique, 2004 -
Le monitoire à fin de révélations sous l'Ancien Régime : normes juridiques, débats doctrinaux et pratiques judiciaires dans le diocèse d'Autun (1670-1790). [Thèse].
WENZEL, Éric, 1999 -
La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).
WENZEL, Eric, 2000 -
Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
PERALBA, Sophie, 2002 -
La procédure criminelle devant le Parlement de Paris au XIVe siècle.
CARBONNIÈRES, Louis de, 2000