Octrois
Collection
Contenus
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La mission de M. de la Chapelle, maréchal de camp, commandant les troupes envoyées à Lyon pour « <i>le rétablissement des barrières</i> » et ses rapports avec la municipalité (septembre 1790 à janvier 1791). [Rhône].
BUTTET, Henri de, 1965 -
Le commerce et les octrois de la Saône. Une niche fiscale de l'ancien droit et ses problèmes (1786-1790).
ÉVRARD, Sébastien, 2010 -
Les octrois et leur suppression.
DAVID, Jacqueline, 1988 -
L'octroi de Dijon [Côte-d'Or] au XIXe siècle.
LAURENT, Robert, 1960 -
Fiscalité et société : la suppression de l'octroi à Lyon [Rhône] à la fin du XIXe siècle.
CALLET, Pierre, 1962 -
L'octroi parisien au XIXe siècle.
GAY, Jean, 1987 -
L'octroi de Lure [Haute-Saône].
RICHÉ, Jean, 1958 -
La régie intéressée de l'octroi de Lyon (5 fructidor an VIII, 21 mars 1827).
COTTEZ, A., 1937 -
Un aspect de la fiscalité communale au XVIIe siècle. La rêve [octroi] du poisson à Aix-en-Provence [Bouches-du-Rhône].
DUMOULIN, Jacqueline, 2006 -
La ville et le territoire de l'octroi au XIXe siècle.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Notice : Douanes, octrois, péages.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Recettes ordinaires.
DESSERT, Daniel, 2005 -
Notice : Octrois (+ biblio.).
POUSSOU, Jean-Pierre, 2005 -
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1991 -
La Cour des Aides.
BRESSE, Paul, 2002