Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Impôt direct et ressources complémentaires. Système fiscal et politique fiscale à Narbonne (XIVe-XVe siècle). [Aude].

  LARGUIER, Gilbert, 2005

• Impôt et dette publique. Système fiscal et stratégies financière à Valence à la fin du Moyen âge. [Espagne].

  FURIO, Antoni, 2005

• Introduction générale. [Fiscalité locale et municipale].

  CHEVALIER, Bernard, 2005

• Boulangerie, prix du pain et fiscalité locale. Le droit de maille à Moulinsdu XVe au XVIIIe siècle. [Allier]. [À suivre].

  LELONG, Jacques, 1982

• Fiscalité, organisation et de la société et répartition des pouvoirs en Provence : Martigues au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône]

  GRAVA, Yves, 1979

• L'impôt des campagnes. Fragile fondement de l'État dit moderne (XVe-XVIIIe siècle).

  LARGUIER (sous la dir. de), Gilbert, 2005

• Le consentement des habitants d'Angers aux contributions directes à la fin du XVIe siècle. [Maine-et-Loire].

  MARTIN, Xavier, 1978

• En marge de l'histoire urbaine : remarques sur l'incidence fiscale des transformations urbaines d'Angers au XIXe siècle. [Maine-et-Loire].

  CHASSGNE,, 1975

• Un document inédit des archives communales de Cucuron : le tarif de Leydes de la Baronnie d'Ansouis en 1405. [Vaucluse].

  SAUZE, Élisabeth, 1973

• Deniers d'octroi et libertés municipales à Narbonne pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.

  VIDAL, Henri, 1970

• Quand la ville était ceinturée par les bureaux d'octroi. [Gien (Loiret)].

  BARBIER, André, 1974

• Les centimes additionnels communaux et départementaux : un succédané de fiscalité locale.

  GOUTAL-ARNAL, Valérie, 2003

• De l'impôt communal à l'impôt royal. Le cas de Montpellier. [Hérault].

  GOURON, André, 2005

• Les octrois au XIXe siècle.

  GOJOSSO, Éric, 2003

• Les aliments taxés à l'entrée des villes de Bourgogne au XVIIIe siècle.

  LAMARRE, Christine, 1992

• Réticences, refus et révoltes devant l'imposition municipale durant le second XVIIIe siècle : l'exemple bourguignon.

  LAMARRE, Christine, 1990

• Sources normatives du droit municipal et fiscalité en Catalogne (XIIIe-XIVe siècle).

  TURULL RUBINAT, Max, 1996

• Le financement des fortifications urbaines en France du milieu du XIVe siècle à la fin du XVe siècle.

  RIGAUDIÈRE, Albert, 1993

• La fiscalité municipale en Languedoc et le <i>Traité des tailles</i> d'Antoine Despeisses au XVIIe siècle.

  GARNIER, Florent, 2008

• La fiscalité urbaine en France, un champ d'expérience pour la fiscalité d'État

  CHEVALIER, Bernard, 1997

• L'impôt dans les villes de l'Occident méditerranéen (XIIIe-XVe siècles)

  MENJOT (sous la dir. de), Denis, 2005

• La difficile gestion d'une ville pendant la peste : Aix-en-Provence au XVIIe siècle. [Bouches-du-Rhône].

  anonyme,, 1996

• Tarif des « <i>coutumes</i> » pour la vente du poisson de mer à Paris au début du XIVe siècle.

  MAILLARD, François, 1966

• Exemples de résistance à la levée des tailles municipales à Saint-Émilion à la fin du Moyen Âge. [Gironde].

  BOCHACA, Michel, 2005

• La gestion de l'impôt dans les villes (XIIIe-XVe siècle). Essai de synthèse.

  BIGET, Jean-Louis, 2004