Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Notice : Domaine direct : censives et fiefs

  GALLET, Jean-Pierre, 2005

• Notice : Baux ruraux (+ biblio.).

  MORICEAU, Jean-Marc, 2005

• L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).

  HAMON, Thierry, 2006

• Les usages locaux ayant force de loi en Provence orientale au XIXe siècle. [Alpes-Maritimes et Var].

  BÉNÉDETTI, Marie-José, 2005

• L'indemnité de plus-value au fermier sortant. Eléments d'histoire politique du droit civil agricole.

  PERRON, Daniel, 2004

• La terre et les juristes dans la Lorraine ducale au XVIIIe siècle.

  COCCIO, Valérie, 2005

• Le contrat de bail rural et l'évolution du droit de propriété (1780-1830).

  FORTIN, Valérie, 2001