Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les précédents de l'hypothèque judiciaire dans le Toulousain.

  MALAFOSSE, Jehan de, 1959

• Le développement des sûretés réelles principales en droit allemand et français.

  HEPTING, Reinhard, 2005

• Les tentatives de réforme hypothécaire de la fin de l'Ancien Régime jusqu'au Code civil (1771-1804).

  BELLAGAMBA, Ugo, 2005

• Contribution à l'étude du crédit dans le Midi aux Xe et XIe siècles : les sûretés réelles.

  MALAFOSSE, J. de, 1951

• Notice : Hypothèque (+ biblio.).

  LIMON, Marie-Françoise, 2005

• Notice "Sûretés.

  LÉVY, Jean-Philippe, 2003

• Une limite du Droit romain sous la Révolution : la première loi du 11 brumaire an VII sur l'hypothèque.

  BOUINEAU, Jacques, 1995

• De l'hypothèque ; extrait d'un cours professé en l'an IX à l'École Centrale de Saintes [Charente-Maritime].

  BOUINEAU, Jacques, 1994

• Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.

  BART, Jean, 2003