Hypothèques
Collection
Contenus
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Contribution à l’histoire de la législation hypothécaire sous l’Ancien Régime. [Thèse].
BLUM, Edgar, 1911 -
La loi du 9 Messidor An III, ou Code hypothécaire de la Convention : assignats, cédules, et physiocrates (1790-1799). [Thèse].
MASCLET, Jean, 2022 -
Le sceau du bureau des hypothèques de Paris sous Louis XV.
DALAS, Martine, 1991 -
Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q, Hypothèques, an VII-fin XIXe.
ALMIN, Jean-Claude, 1990 -
Le crédit hypothécaire à Toulouse de 1879 à 1881. [Haute-Garonne].
EYEGHE, Jean-André, 1984 -
L'hypothèque des biens à venir.
TANAGHO, Samir, 1970 -
L'hypothèque du tuteur sur les biens du pupille pour le reliquat de son compte (XVIe-XVIIIe siècles).
ABOUCAYA, Claude, 1973 -
La dette hypothécaire en France au début de la Restauration d'après une enquête du gouvernement.
DENIS, Yves, 1965 -
Les origines de l'hypothèque en Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Étienne des VIIIe, IXe, Xe et XIe siècles. [Abbaye de Saint-Étienne, Dijon, Côte-d'Or].
COURTOIS, J., 1907 -
Les essais des réformes hypothécaires sous l'Ancien Régime.
BLUM, E., 1913 -
Sûretés réelles et droit méridional : essai sur la pratique en Languedoc septimanienne au XIIe siècle. [Thèse].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 1985 -
Jean-Antoine Soulatges (v. 1700-avant 1784).
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Jean-Charles Persil (1785-1870).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Nicolas-Marie-Ferdinand-Louis-Joseph Martin du Nord (1790-1847).
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Jean-Jacques-Ignace Jacqueminot (1754-1813). [+ bibliographie].
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
Jean Grenier (1753-1841).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Guillaume-Jean Favard de Langlade (1762-1831). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Olivier Estienne (Étienne) (né au XVIIe siècle).
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
Henri Basnage de Franquesney (1615-1695). [+ Bibliographie].
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
La publicité des hypothèques et des actes translatifs de propriété, de l'ancien France jusqu'à nos jours.
BUISSON, Michel, 1962 -
Le parlement de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.
BART, Jean, 1980 -
Le caractère personnel et réel de l'hypothèque en Bourgogne.
CHAMPEAUX, Ernest, 1932 -
Note sur l'hypothèque mobilière dans quatre coutumes de l'Ouest de la France [Normandie, Bretagne, Anjou, Maine].
YVER, Jean, 1961 -
Identité des systèmes d'inscription en Bulgarie et en France.
TANEV, Dimitri, 2005 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008