Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La saisie de l'Ancien Régime au début du XXe siècle : histoire d'une voie d'exécution polymorphe. [Thèse].

  PELEKA, Pinflo Gridnis Gabriège, 2017

• Le gage en l'île de Sercq : résumé de communications, 47e semaine de Droit normand (mai 1990).

  COLLAS, P.-R., 1991

• La structure du droit réel du gage pendant la réception médiévale.

  FREZZA, Paolo, 1937

• Le Droit civil, expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente. Du nantissement, du gage et de l'antichrèse. Commentaire du titre XVII, livre III, du Code civil.

  TROPLONG, Raymond Théodore, 1847

• Quelques observations sur l'article L. 521-3 6 1 et 4 du Code de commerce. Aspects historiques et comparatifs.

  GARCÍA-SÁNCHEZ, Justo, 2008

• Charles Toustain, sieur de La Mazurie (1510-1590). [+ Bibliographie].

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007

• Un cas particulier de gage dans l'Athènes classique (4e s. av. notre ère).

  ADAM-MAGNISSALI, Sophia, 2010

• Mort-gage et vif-gage en Languedoc : à propos d'une sentence rendue en 1202.

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 1988

• La sécurité par le gage selon la pratique juridique d'un chanoine aixois au début du XVe siècle. [Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône].

  JEANCLOS, Yves, 1988

• Justice et droit privé au Val de Morteau [Doubs] au début du XIVe siècle.

  POUDRET, Jean-François, 2009

• Recherches sur le gage immobilier. Le mort-gage dans le comté de Bourgogne (XIIe-XIVe).

  GAY, Jean, 1981

• Le mort-gage au monastère de Saint-Riquier [Somme].

  DUBAR, L., 1960

• Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.

  VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008

• Essai d'une histoire comparative de l'organisation de la paix.

  GILISSEN, John, 1962

• Le développement des sûretés réelles principales en droit allemand et français.

  HEPTING, Reinhard, 2005

• Le crédit dans la société dijonnaise (du XIIIe au XVe siècle).

  PETITJEAN, Michel, 2005

• Contribution à l'étude du crédit dans le Midi aux Xe et XIe siècles : les sûretés réelles.

  MALAFOSSE, J. de, 1951

• Notice "Sûretés.

  LÉVY, Jean-Philippe, 2003

• Sur deux garanties coutumières : le gage symbolique du couteau et le serment laïque.

  BALON, Joseph, 1953

• L'apport des sources dijonnaises à l'étude de la transmission de la parure de parents à enfants (fin XIVe-XVe siècles).

  VANDEUREN-DAVID, Céline, 2001

• Les comptes de Benoît de May de Villefranche [Alpes-Maritimes] 1650-1687, prêteur sur gages et troqueur.

  CANE, André, 1999