Ministère public - Parquet
Collection
Contenus
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Le Parquet.
ANGIBAUD, Brigitte, 1999 -
Journal d'un substitut à Saint-Gaudens au temps de l'Ordre moral. [Haute-Garonne, XIXe].
SEINTEIN, J.-L., 1984 -
La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d'instruction à l'hégémonie du parquet ?
SEGONDS, M., 2013 -
Le ministère publie en Italie après l'unification (XIXe-XXe siècles). Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et... de l'opportunité des poursuites.
RENZO VILLATA, Maria Gigliola di, 2013 -
Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles)
CABANIS, André, 2013 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
La magistrature du parquet et la diabolisation du politique.
CHAUVAUD, François, 1996 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier (1820-1831) [Procureur du roi à Parthenay et à Jonzac]. [Deux-Sèvres et Charente-Maritime]
MASSÉ, Pierre, 1969 -
Les procureurs au Parlement de Grenoble aux XVIIIe siècle.
TARAKDJIOGLOU, Olivier, 1998 -
L'action pénale, le ministère public et les associations : naissance et contestation d'un quasi-monopole (XIXe-XXe siècles).
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
De l'action de ministère public en matière civile d'après l'histoire, le droit intermédiaire et la législation moderne.
DEBACQ, G., 1867 -
Du ministère public près les tribunaux de simple police.
CAMBUZAT, F., 1879 -
Guide du juge de paix et du ministère public à l'audience de simple police.
BILLAUD, F., 1911 -
Le ministère public près les tribunaux de simple police des cantons ruraux.
BELLEVOYE, M., 1941 -
Les rapports entre la Chancellerie et les parquets pendant la guerre d'Algérie.
JEAN, Jean-Paul, 2005 -
La justice et la politique. Histoire d'un magistrat français au début de la démocratie parlementaire.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1997 -
Les Gens du roi au Parlement de Bretagne (1553-1790).
SAULNIER de La PINELAIS, Gustave, 1902 -
Gouverner et punir en temps de crise économique. Les pratiques pénales dans la Belgique du milieu du XIXe siècle.
VESENTINI, Frédéric, 2007 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier [magistrat]. [à suivre].
MASSÉ, Pierre, 1968 -
Un homme des Lumières entre réformes et Révolution : le Commandeur Curti, avocat général au Sénat de Savoie (1789-1790).
NICOLAS, Jean, 1992 -
Le ministère public entre son passé et son avenir.
RASSAT, Michèle-Laure, 1967 -
Une mécanique d'encre et de papier : le parquet du Parlement de Paris au XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2011 -
Le parquet de Paris à la fin du règne de Louis XIV, une cohésion familiale et doctrinaire à l'épreuve des choix du roi.
FEUTRY, David, 2010 -
Le rôle et l'attitude du parquet du Parlement de Paris face aux évocations et aux cassations dans la première moitié du XVIIIe siècle.
FEUTRY, David, 2010 -
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.
ESMEIN, Adhémar, 2010