Ministère public - Parquet
Collection
Contenus
-
Étude historique et critique sur la maxime « Nul en France ne plaide par procureur hormis le roi ».
SPRIRIDES, C., 1897 -
Traité du ministère public et de ses fonctions dans les affaires civiles et criminelles.
SCHENK,, 1813 -
Du ministère public.
PLUYETTE,, 1877 -
De la règle que nul ne plaide en France par procureur.
PERCEROU, J., 1898 -
De l'adage « Tout juge est officier du ministère public » et de son application tant dans l'ancien droit que dans le droit actuel.
PARINGAULT, Eugène, 1857 -
Étude sur la maxime « Nul ne plaide par procureur ».
LOUDINOT, P., 1912 -
Les avocats du roi depuis l'origine jusqu'à la Révolution.
LEFÈVRE, Eugène, 1912 -
Étude sur la ministère public en France.
GUYOT, H., 1894 -
Ministère public. Aperçu historique, son droit.
FREREJOUAN du SAINT,, 1875 -
Mémorial du ministère public [2 vol.].
DUTRUC,, 1871 -
Précis historique sur le ministère public.
COUMOUL, Jules, 1881 -
De la hiérarchie du ministère public.
BRUNEAU,, 1860 -
De la règle « Nul en France ne plaide par procureur hormis le roi », son origine, sa portée pratique, sa valeur juridique.
BERLIAT, E., 1905 -
Le ministère public en Allemagne au XIXe siècle.
MATHIAS, Èric, 2000 -
Le ministère public, enjeu politique au XIXe siècle.
ROYER, Jean-Pierre, 2000 -
Le parquet sous la Révolution (1789-1799).
DE MARI, Éric, 2000 -
Le roi, ses « gens » et ses juges : la place du parquet dans l'opposition parlementaire à la fin de l'Ancien Régime.
POUMARÈDE, Jacques, 2000 -
Dans l'ombre des Messieurs les Gens du Roi : le monde des substituts.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2000 -
Le statut des gens du roi à la fin de l'Ancien Régime (XVIe, XVIIIe).
MENGÈS, Christine, 2000 -
La participation des gens du roi à la police du royaume pendant l'Ancien Régime.
DAVID, Jacqueline, 2000 -
De la défense des droit du roi et du bien commun à l'assistance aux plaideurs : diversité des mission du ministère public.
DAUCHY, Serge, 2000 -
Les origines médiévales du ministère public.
LEYTE, Guillaume, 2000 -
Histoire du parquet.
CARBASSE, Jean-Marie (sous la dir. de), 2000 -
Introduction [Histoire du Parquet].
CARBASSE, Jean-Marie, 2000 -
L'activité extra-judicaire d'un substitut de l'avocat fiscal général au Sénat de Nice : Charles-Anselme Martin de Châteauneuf (1774-1791).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2004