Ministère public - Parquet
Collection
Contenus
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Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].
BITANE, Ilet, 2007 -
Une exception à la séparation de la poursuite et de l’instruction dans le Code d’instruction criminelle : le débat sur le rôle du parquet et du juge d’instruction en cas de flagrant délit et de réquisition du chef de maison
VEILLON, Didier, 2018 -
Le juge criminel vu par le ministère public : l’exemple du présidial de Nantes (fin XVIIIe siècle)
HAUTEBERT, Joël, 2018 -
Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux.
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2011 -
Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais
RIBERI, Mario, 2018 -
La fabrique de l’homme politique. L’avocat général dans l’espace public (1760-1789).
COULOMB, Clarisse, 2011 -
Un procureur général et ses réseaux au tournant des XVIe et XVIIe siècles: Jacques Desaigues.
COSTE, Laurent, 2011 -
La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.
BOURDON, Jean, 1964 -
Affaire Landru : réquisitoire définitif du procureur de la République.
Anonyme, 1996 -
Contribution à l'étude du Ministère public du Parlement de Grenoble au XVIIIe siècle. [Isère].
MASSE-NAVETTE, 1993 -
Godart de Belbeuf, le parlement, le roi et les Normands
CHALINE, Olivier, 1996 -
Les acteurs de la justice. Magistrats, ministère public, avocats, huissiers et greffiers (XIIe-XIXe siècles).
ROBAYE, R. (sous la dir. de), 2002 -
Le Ministère public
VOLFF, Jean, 1998 -
Le Parquet.
ANGIBAUD, Brigitte, 1999 -
Journal d'un substitut à Saint-Gaudens au temps de l'Ordre moral. [Haute-Garonne, XIXe].
SEINTEIN, J.-L., 1984 -
La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d'instruction à l'hégémonie du parquet ?
SEGONDS, M., 2013 -
Le ministère publie en Italie après l'unification (XIXe-XXe siècles). Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et... de l'opportunité des poursuites.
RENZO VILLATA, Maria Gigliola di, 2013 -
Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles)
CABANIS, André, 2013 -
Droits et justice du Moyen Âge.
CARBASSE, Jean-Marie, 2017 -
La magistrature du parquet et la diabolisation du politique.
CHAUVAUD, François, 1996 -
Les cahiers d'Alphonse Garnier (1820-1831) [Procureur du roi à Parthenay et à Jonzac]. [Deux-Sèvres et Charente-Maritime]
MASSÉ, Pierre, 1969 -
Les procureurs au Parlement de Grenoble aux XVIIIe siècle.
TARAKDJIOGLOU, Olivier, 1998 -
L'action pénale, le ministère public et les associations : naissance et contestation d'un quasi-monopole (XIXe-XXe siècles).
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
De l'action de ministère public en matière civile d'après l'histoire, le droit intermédiaire et la législation moderne.
DEBACQ, G., 1867 -
Du ministère public près les tribunaux de simple police.
CAMBUZAT, F., 1879