Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La session de 1787 des États de Bourgogne.

  BOLLEY, Félix, 1938

• L'administration provinciale devant l'opinion bourguignonne en 1789.

  BART, Jean, 2003

• Les tentatives de réformation de la coutume du duché de Bourgogne. Histoire d'un échec.

  BART, Jean, 2003

• Les États de Bourgogne et les tiers possesseurs de biens hypothéqués.

  BART, Jean, 2003

• Nouveaux documents sur les États de Bourgogne (1787) à propos d'une lettre de Girard-Labrely.

  RICHARD, Hugues, 1997