Domaines...
Collection
Contenus
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La régie de l'Enregistrement et des Domaines aux XVIIIe et XIXe siècles.
MASSALOUX, Jean-Paul, 1989 -
Les ordonnances de 1289-1294 et les origines de l'enquête domaniale de Charles II.
HÉBERT, Michel, 2019 -
Archives départementales. Haute-Pyrénées. Répertoire numérique. Série C (contrôle des actes, domaines et droits joints (1693-1791) : C 1 - C 1698).
RIGALDRÈS-MARCOS, Françoise, 1983 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Cinquième partie - Fin].
DUCROCQ, Th., 1865 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Quatrième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Troisième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Deuxième partie].
DUCROCQ, Th., 1864 -
Du classement au point de vue domanial des édifices affectés à un service public national, départemental ou communal [Première partie].
DUCROCQ, Th., 1863 -
De Choppin à Proudhon: naissance de la notion moderne de domaine public.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1995 -
De Choppin à Proudhon: naissance de la notion moderne de domaine public.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010 -
Recueils de la Société Jean Bodin : IV. Le domaine (1949).
Société Jean Bodin,, 1949