Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Jacques Curasson (1770-1841). [+ bibliographie].

  GAU-CABÉE, Caroline, 2007

• Jean-Baptiste-César Coin-Delisle (1789-1869).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Les communautés rurales en Belgique aux XIXe et XXe siècles : survivances, disparitions, formes nouvelles.

  GILISSEN, John, 1987

• La forêt provençale au XIXe siècle. Histoire des communaux boisés soumis au régime forestier. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse, Var].

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• La protection des communaux boisés en Provence au XIXe siècle.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2003

• Le droit à la glandée.

  MICHALSKI, Cédric, 2005

• Pour l'histoire des Codes français.

  BOURGIN, G., 1938

• L'exploitation des communaux boisés soumis à l'article 90 du Code Forestier.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2002

• Les apports de la législation française à la législation forestière brésilienne.

  FONSECA-ESTEVES, Nara-Maria, 2004