Code pénal (1810)
Collection
Contenus
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Un "Code pénal" en 1754.
BRÉGI, Jean-François, 1987 -
Les principes généraux du Code pénal de 1791.
RÉMY, Henry, 1910 -
La Révolution pénale en 1791 et ses précurseurs.
MASSON, Louis, 1899 -
La peine de mort en Bretagne : de l'ancien droit au Code pénal de 1791.
CREPIN, Marie-Yvonne, 2005 -
De Beccaria et Voltaire aux codes criminels de 1808 et 1810 : la continuité anthropologique.
MARTIN, Xavier, 2011 -
Le Code pénal de 1810 en mouvement : de 1810 à 2010.
JEANCLOS, Yves, 2011 -
De la surveillance de la haute police et de la réhabilitation.
GIRAUD, Alfred, 1861 -
Code (Législation criminelle et pénale - Unification du Droit).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Compression et répression sous le Consulat et l'Empire.
SCHNAPPER, Bernard, 1991 -
Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau (1760-1793). [+ bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Vol de nuit. L'abrogation de l'ancien article 382-3 du Code pénal ou la fin d'un "document de droit primitif".
KERNEIS, Soazick, 1999 -
Pierre Hourcastremé (1742-1831). [+ bibliographie].
DESPLAT, Christian, 2007 -
Faustin Hélie (1799-1884). [+ Bibliographie].
MARTINAGE, Renée, 2007 -
Émile-Auguste Garçon (1851-1922). [+ bibliographie].
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
Adrien-Jean-François Duport (1759-1798). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Joseph-François-Claude Carnot (1752-1835). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.
LEPOINTE, Gabriel, 1963 -
Un code pénal hennuyer du Moyen Âge : la loi de chef-lieu pour Saint-Ghislain et Hornu [Belgique] (1411).
VAN OVERSTRAETEN, Daniel, 1972 -
Notice "Code pénal".
CARBASSE, Jean-Marie, 2003 -
Détournement de navires et d'aéronefs.
GLADY, Matthieu, 2005 -
Les incendies et la mise à feu d'objets.
ROTH, Stéphanie, 2005 -
Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.
BIEHN, Chantal, 2005 -
Pour l'histoire des Codes français.
BOURGIN, G., 1938 -
Doctrine pénale et débats parlementaires : la réforme du Code pénal en 1831-1832.
SICARD, Germain, 2000