Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le vol d'animaux en droit pénal française de l'Ancien Régime à nos jours.

  BIEHN, Chantal, 2005

• Pour l'histoire des Codes français.

  BOURGIN, G., 1938

• Doctrine pénale et débats parlementaires : la réforme du Code pénal en 1831-1832.

  SICARD, Germain, 2000

• La Révolution française et les peines : les débats à l'Assemblée nationale constituante (mars-juin 1791).

  SICARD, Germain, 2000

• Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le Projet de Code criminel de l'an IX.

  GAWELIK, Katy, 2002

• La Cour de Cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863). [Thèse, 2 volumes].

  BOUGLÉ-LE ROUX, Claire, 2002

• Au temps de Jacques de Maleville, jurisconsulte : l'oeuvre législative et judiciaire du Consulat et de l'Empire.

  LIMOUJOUX, Jean-Michel, 2001

• D'où vient le code pénal ? une approche généalogique des premiers codes pénaux absolutistes au XVIIIe s.

  CARTUYVELS, Yves, 1996