Code rural
Collection
Contenus
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Les usages locaux du département de la Somme, précédés d'un essai d'application des usages ruraux du Nord de la France au projet de Code rural.
BOUTHORS, Jean-Louis-Alexandre, 2016 -
La codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche, présentation.
MALAFOSSE, Jehan de, 1990 -
Aux origines du « Code rural » : 1789-1900, un siècle de débat.
ABERDAM, Serge, 1982 -
Le droit des rivières dans le projet de code rural napoléonien.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1988 -
Le Code rural ou l'impossible codification.
FORTUNET, Françoise, 1982 -
Élaboration du code rural vaudois en 1848.
VAN RUYMBEKE, Guy, 1985 -
Usages locaux du canton de Bonnétable [Sarthe, 1870-1914] ; suivi du Code rural et de la loi commentée du 12 juillet 1909 sur le bien de famille insaisissable.
CHEVALIER, Ernest, 2002 -
"Veau, vache, cochon, couvée". Le Code rural et la Chambre criminelle de la Cour de cassation : "de l'impossible Code rural au Code pénal ventriloque".
BOUGLÉ, Claire, 2006 -
Pour l'histoire des Codes français.
BOURGIN, G., 1938