Code civil français - Code Napoléon (1804)
Collection
Contenus
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Le Code Napoléon, un ancêtre vénéré ? Mélanges offerts à Jacques Vanderlinden.
BEAUTHIER (sous la dir. de), R., 2004 -
Le droit de la femme dans l'ALR et le Code civil.
POUGHON, Jean-Michel, 1995 -
Retour sur un itinéraire : du Code Napoléon au siècle des Lumières.
MARTIN, Xavier, 2010 -
La langue du Code civil.
AKIM, Nader, 2006 -
Contorsions logique et poids des mots : l'interprétation de l'article 1382 du Code civil par les professeurs et jurisconsultes grenoblois du premier XIXe siècle. [Grenoble (Isère)].
FERRAND, Jérôme, 2007 -
Le titre préliminaire du Code civil.
FAURÉ, Georges, 2003 -
Notes historiques. École de l'Exégèse et interprétation doctrinale de l'article 1137 du Code civil.
DESRAYAUD, Alain, 1993 -
1804-2004. Le Code civil. Un passé, un présent, un avenir.
Ouvrage collectif,, 2004 -
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles).
GIROLLET, Anne, 2014 -
Le Code civil. [Le sens originel de ses décisions].
POUGHON, Jean-Michel, 1992 -
Le Code civil (1804-1904). Livre du centenaire publié par la Société d'études législatives. [2 volumes]?
Code civil,, 1969 -
Potalis (1746-1807). Une grande figure de l'histoire napoléonienne.
LEDUC, Édouard, 1991 -
Du Code noir au Code civil. Jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe.
NIORT, Jean-François, 2007 -
Balzac. L'injustice de la loi.
MOURIER, Pierre-François, 1996 -
Le Code civil français. Évolution des textes depuis 1804.
BIHR, Philippe, 2000 -
Code civil des Français (1804-2004). Bicentenaire.
Code civil,, 2004 -
Le discours et le Code (1804-2004). Portalis, deux siècles après le Code Napoléon.
Code civil,, 2004 -
Le Code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
Ouvrage collectif,, 2004 -
200 ans de Code civil : des lois qui nous ressemblent.
Exposition,, 2004 -
La fortune esthétique du Code civil des Français.
TEISSIER-ENSMINGER, Anne, 2004 -
Jus et le Code civil.
KOUBI (sous la dir. de), Geneviève, 2004 -
Le Code civil et les Droits de l'homme.
CHABOT (publié par), Jean-Luc, 2005 -
Discours préliminaires au premier projet du Code civil.
PORTALIS, Jean-Étienne-Marie, 1999 -
Discours et rapports sur le Code civil.
PORTALIS, Jean-Étienne-Marie, 2010 -
Portalis ou l'esprit des siècles, la rhétotrique du mariage dans le Discours préliminaire au projet de Code civil.
THERY, Irène, 1989