Code civil français - Code Napoléon (1804)
Collection
Contenus
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Les fiançailles dans la doctrine du XIXe siècle.
CHOISEL, Gordon, 2012 -
Les devoirs entre époux à travers la doctrine et la jurisprudence du XIXe siècle.
GUIOL, Marie-Christine, 2013 -
Condamner l'impunité légale du séducteur dans l'intérêt de l'enfant : les critiques émises à l'encontre de l'article 340 du code civil.
FIORENTINO, Karen, 2013 -
Réflexions sur l'occupation, du droit romain classique au droit moderne.
ARNAUD, André-Jean, 1968 -
La monarchie paternelle dans l'Ancien droit.
POUMARÈDE, Jacques, 1994 -
De la fin des coutumes à la survie des usages locaux, le Code civil face aux particularismes.
POUMARÈDE, Jacques, 2004 -
Le code civil et l'Italie.
ALPA, Guido, 2005 -
La Révolution française et le droit civil.
LÉVY, Jean-Philippe, 2004 -
Essais sur les précédents de l'article 1166 du Code civil.
GUIGUI, Jeannine, 1967 -
L'adoption de la communauté comme régime légal dans le Code civil.
BRISSET, Jacqueline, 1967 -
Les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil.
BÉGOU-DAVIA, Michèle, 1972 -
Les origines doctrinales des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil.
BÉGOU-DAVIA, Michèle, 1970 -
Le Code civil. [2e édition].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2003 -
Droit de la famille et Code Napoléon : ce qui passe, ce qui demeure.
BOUVERESSE, Jacques, 2008 -
Le Code civil, fin de la coutume ? À propos d'un anonyme toulousain.
STURMEL, Philippe, 2007 -
La lettre du Code [civil] à l'épreuve du temps.
CORNU, Gérard, 1965 -
Vivre sous l'empire du Code civil. Les partages successoraux inégalitaires au XIXe siècle.
HILAIRE, Jean, 1998 -
Les regards doctrinaux sur le Code civil.
BUREAU, D., 2004 -
Les penseurs du Code civil.
CABRIAC, J., 2009 -
La résistance réfléchie de l'ancien droit. Une juridiction face à la révolution juridique du Code civil. [Riom, Puy-de-Dôme].
COMBETTE, Céline, 2011 -
Le libéralisme et l'égalitarisme de la coutume d'Auvergne, son affinité avec le Code civil.
JALENQUES, J., 1918 -
Napoléon et le Code civil.
BASTIEN-RABNER, Françoise, 2009 -
Contre le Code civil ou au-delà. Marx et Jaurès face au principe d'égalité des partage successoraux.
MORIN, Guillaume, 2008 -
L'histoire de la fabrication du Code . Le Code : Napoléon ?
HALPÉRIN, jean-Louis, 2003 -
Émile Accolas et la codification napoléonienne.
GARNIER, Florent, 2008