Code civil français - Code Napoléon (1804)
Collection
Contenus
-
La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].
BOREL, Jean-Philippe, 2013 -
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].
BLOQUET, Sylvain, 2011 -
La puissance paternelle au XIXe siècle (1804-1889). [Thèse].
MELCARE-ZACHARA, Johanne, 2019 -
Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].
DAILLOUX, Jean-Paul, 2019 -
Le divorce et la séparation de corps de la codification napoléonienne à la loi Bonald dans les Pyrénées-Orientales - 1804-1816. [Thèse].
PAILLARES, Mathieu, 2021 -
Le viager ou les ambiguïtés du droit de propriété dans les travaux préparatoire du Code civil.
DROSSO, Férial, 2001 -
Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2004 -
Quatre avocats pour un Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998 -
Les droits spécifiques de la femme dans le droit de la famille, de la veille de la Révolution au Code civil à travers l'exemple du Dauphiné.
REY, Isabelle, 1996 -
Fonction paternelle et Code Napoléon
MARTIN, Xavier, 1996 -
Portalis (1746-1807) : l'esprit de justice.
LONG, Marceau, 1997 -
Félix-Julien Bigot de Préameneu, fidèle dignitaire de Napoléon.
BOISBAUDRY, Hervé du, 2021 -
Le code Napoléon en Pologne.
KODREBSKIn Jan, 1998 -
Le concept d'erreur sur la substance, alinéa 1 de l'article 1110 du Code Civil.
DELAY, C., 1996 -
Jean-Étienne Portalis, discours et rapports sur le Code civil (précédé d'une étude sur l'utilité de la codification).
PORTALIS, Frédéric (édité par), 1994 -
L'origine doctrinale de l'article 1142 du Code civil : essai sur l'adage "<i>Nemo præcise gogi potest ad factum</i>".
MORITA, Osamu, 1995 -
Les interprètes du Code civil au XIXe siècle.
HAKIM, Nader, 1995 -
L'article 4 du Code civil : contribution à la compréhension du changement de sens de cet article en moins de deux siècles.
DELIRY, E., 1994 -
La classification des sources des obligations du droit romain à nos jours. [Thèse].
TEIXEIRA, Cédric, 2011 -
Le fondement de la filiation : étude sur la cohérence du Titre VII du Livre premier du Code civil. [Thèse].
DESCHAMPS, Victor, 2018 -
La puissance paternelle de la mère sur les enfants légitimes dans le Code civil (1804-1970). [Thèse].
GIUGLARIS, Aude, 2018 -
Les limites de l'influence du Code Napoléon sur les codifications romandes du XIXe siècle.
POUDRET, Jean-François, 1991 -
Droit, économie et libéralisme dans l'esprit du Code Napoléon.
NIORT, Jean-François, 1992 -
"À tout âge : sur la durée du pouvoir des pères dans le Code Napoléon.
MARTIN, Xavier, 1992 -
Des usages du droit comparé lors des travaux préparatoires du Code civil des français
PFISTER, Laurent, 2020