Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Ventôse : d'un code à l'autre</i> [Loi du 25 ventôse an XI].

  Le Gnomon,, 2004

• À propos de Jean Étienne Marie Portalis (1746-1807) ou comment le fils d'un notaire royal se retrouve l'un des principaux rédacteurs du nouveau « Code civil des Français », ministre des cultes et académicien.

  JONQUET, Michel, 2002

• L'unité du Code civil.

  CORNU, Gérard, 2005

• Les Portalis et l'esprit du XIXe siècle.

  NIORT, Jean-François, 2005

• L'esprit du Code civil selon Portalis. D'un siècle à l'autre...

  ONORIO, Joël-Benoît d', 2005

• La loi dans la pensée des rédacteurs du Code civil.

  SERRAND, Pierre, 2005

• Le projet de l'an IX, matrice du Code civil.

  HALPERIN, Jean-Louis, 2007

• Fondements romains et fondements coutumiers du Code civil.

  THIREAU, Jean-Louis, 2005

• La lésion de l'article 1382 du Code civil ou de la consécration du principe général de responsabilité pour faute personnelle.

  DESCAMPS, Olivier, 2005

• Misogynie des rédacteurs du Code civil : une tentative d'explication.

  MARTIN, Xavier, 2005

• L'esprit scientifique du Code civil.

  LASSÈRRE-KIESOW, Valérie, 2005

• Additionnel ou innovatif ? Débats set solutions des premièrs décennies de mise en œuvre du Code civil.

  RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 2005

• Le Code Napoléon et le romantisme.

  MALAURIE, Philippe, 2005

• Les projets de Code civil de Cambacérès (Jean-Jacques de) et le thème de l'imitation de la nature (1793-1804).

  BOUDON, Julien, 2004

• <i>Imperium</i> et <i>Dominium</i> : Domat, Pothier et la codification.

  ARNAUD, André-Jean, 1995

• Portalis [Jean, 1746-1807] et son temps. L'homme, le penseur, le législateur.

  SCHIMSÉWITSCH, L., 1936

• Le "royaume de la loi" : équité et rigueur du droit selon la doctrine des parlements de la monarchie.

  RENOUX-ZAGAMÉ, Marie-France, 1998

• Montesquieu et la codification du droit privé (Le Code Napoléon).

  RABELLO, Alfredo Mordechaï, 2000

• L'évolution relative à l'article 1382 du <i>Code civil</i> : une nécessité de restituer son authenticité à la notion de faute ?

  CANNARSA, Michel, 2006

• Réflexions sur l'article 714 <i>Code civil</i>.

  MOLINIER-DUBOST, M., 2006

• L'article 638 du <i>Code civil</I>, une forteresse inutile ?

  TRAVELY, B., 2006

• L'article 552 du <i>Code civil</i>.

  MICHALLET, Isabelle, 2006

• L'article 516 du <i>Code civil</i> et la distinction des meubles et des immeubles.

  GOUNON, Stéphane, 2006

• La porté des décisions du juge de l'ancien droit et l'article 5 du <i>Code civil</i>.

  GRISEL, Guillaume, 2006

• <i>Homo civilis</i>, contribution à l'histoire du Code civil français. [2 volumes].

  NIORT, Jean-François, 2004